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SUMMARY:Conseil municipal
DESCRIPTION:Ordre du jour \nApprobation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 26 janvier 2026 \nVote du compte financier unique 2025 \nBilan des acquisitions et des cessions sur la Commune de Sèvremont en 2025 \nAffectation définitive des résultats de l’exercice 2025 \nVote des taux d’imposition pour l’année 2026 \nAutorisations de programme et crédits de paiement \nVote du budget primitif 2026_ Budget principal \nVote du budget primitif 2026_ Budget Atelier Relais \nVote du budget primitif 2026_ Budget Bureaux Place du sommet \nVote du budget primitif 2026_ Budget Commerces \nVote du budget primitif 2026_ Budget Extension lotissement du Bois \nVote du budget primitif 2026_ Budget Lotissement La Girauderie \nVote du budget primitif 2026_ Budget Lotissement Le Bessec \nVote du budget primitif 2026_ Budget Lotissement Les Versennes 2 \nVote du budget primitif 2026_ Budget Lotissement Du Bois 3 \nVote du budget primitif 2026_Budget Lotissement le Verger \nVote du budget primitif 2026_ Budget Lotissement les Vignes 2 \nFongibilité des crédits en M57 pour l’année 2026 \nDétermination de la participation financière versée au titre des contrats d’association passés avec les OGEC Saint Joseph (La Flocellière)\, Les Trois Ponts (La Pommeraie-sur-Sèvre)\, Saint Joseph (Les Châtelliers-Châteaumur) et Sainte Anne (Saint-Michel-Mont-Mercure) \nVote d’une subvention à l’association Familles Rurales de Saint-Michel-Mont-Mercure \nVote de subventions à l’association Monchapo \nVote d’une subvention à l’association Familles Rurales de La Flocellière \nVote d’une subvention à l’association Les Pitchounes \nVote d’une subvention à l’association Les Petits Pouces \nVote d’une subvention à l’APEL St Joseph de La Flocellière \nVote d’une subvention à l’APEL Les Trois Ponts de la Pommeraie sur Sèvre \nVote d’une subvention à l’APEL St Joseph de Les Châtelliers-Châteaumur \nVote d’une subvention à l’APEL Ste Anne de Saint-Michel-Mont-Mercure \nVote d’une subvention au Public pour tous (Ecole Jacques-Bereau de La Flocellière) \nRemboursement de frais à l’association Les Pas du Sommet \nRemboursement de frais à l’association Les sentiers flocéens \nVote d’une subvention à l’association Les amis du château de La Flocellière \nVote d’une subvention à l’association ART FLO \nVote d’une subvention à l’association Castel en scène \nVote d’une subvention à l’ACPG CATM Sèvremont \nVote d’une subvention à l’association au CESAC \nVote d’une subvention à l’association Comité des fêtes de La Pommeraie-sur-Sèvre \nVote d’une subvention à l’association Comité des fêtes de Saint-Michel-Mont-Mercure \nVote d’une subvention exceptionnelle à l’association Comité des fêtes de Saint-Michel-Mont-Mercure \nVote d’une subvention à l’association Comité des fêtes de Les Châtelliers-Châteaumur \nVote d’une subvention à l’association Comité des fêtes 10 ans de Sèvremont \nVote d’une subvention à l’association La Boulite \nVote d’une subvention à l’association Les arts Sèvremontains \nVote d’une subvention à l’association Les Pépites du Bocage \nVote d’une subvention à l’association Les Troubadours des Ponts \nVote d’une subvention à la Maison de la vie rurale\, association labellisée CPIE Sèvre et Bocage \nVote d’une subvention à l’association Patrimoine et savoirs du bocage \nVote d’une subvention à l’association The N’Joy \nVote d’une subvention à l’association Les écuries du Haut Vignaud \nVote d’une subvention à l’association Castelmurois ambiance sportive \nVote d’une subvention à l’association Le cercle équestre de La Loge \nVote d’une subvention à l’école de danse de Les Châtelliers \nVote d’une subvention à l’association Haut Bocage Vendée Basket \nVote d’une subvention exceptionnelle à l’association Haut Bocage Vendée Basket pour un jeu de maillots \nVote d’une subvention à l’association au Moto Touriste Club du Mont Mercure – MTCMM \nVote d’une subvention à l’association Palet Club Michelais \nVote d’une subvention à l’association Pelicans Gym Les Epesses \nVote d’une subvention à l’association Polka Flo danse \nVote d’une subvention à l’association Sèvremont Football Club \nVote d’une subvention à société de chasse « Saint-Hubert » La Pommeraie-sur-Sèvre \nVote d’une subvention à société de chasse La Bécasse – La Flocellière \nVote d’une subvention à société de chasse de Saint-Michel-Mont-Mercure \nVote d’une subvention à l’association Tennis Club de Pouzauges \nVote d’une subvention à l’association tennis de table des monts et vallées \nVote d’une subvention à l’association Twirling Pouzauges Bocage \nVote d’une subvention à l’association USHB – Handball \nModification des compétences de la Communauté de communes du Pays de Pouzauges \nMise en place d’une convention de servitude pour le passage d’un réseau électrique sur un terrain communal \nConvention passée avec Vendée Eau pour la mise en place de quatre poteaux incendie \nActe de sous-traitance relatif au marché de travaux de voirie 2025 \nActe de sous-traitance au marché relatif à l’aménagement du lotissement Le Verger \nGratification financière pour l’accueil de stagiaires de l’enseignement \nChoix de la société chargée des travaux d’aménagements paysagers dans le lotissement Les Versennes 2 » \nAcquisition d’un terrain (commune déléguée de La Pommeraie-sur-Sèvre) \nVente d’un bâtiment et d’un terrain attenant (commune déléguée de Les Châtelliers-Châteaumur) \nOccupation du domaine public par la société Api \nParticipation à la réparation d’un réseau privatif d’eaux usées \nConvention pour l’installation et la maintenance de passerelles Lora \nDétermination du lieu de réunion du conseil municipal relatif à l’élection du maire et des adjoints \nDécisions prises par délégation du conseil municipal \n
URL:https://www.sevremont.fr/evenement/conseil-municipal-5-mars-2026/
LOCATION:Salle Les Lavandières – La Pommeraie-sur-Sèvre\, rue des Lavandières - La Pommeraie-sur-Sèvre\, SEVREMONT
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ORGANIZER;CN="Mairie%20de%20S%C3%A8vremont":MAILTO:contact@sevremont.fr
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