BEGIN:VCALENDAR
VERSION:2.0
PRODID:-//Commune de Sevremont - ECPv4.7.3//NONSGML v1.0//EN
CALSCALE:GREGORIAN
METHOD:PUBLISH
X-WR-CALNAME:Commune de Sevremont
X-ORIGINAL-URL:https://www.sevremont.fr
X-WR-CALDESC:Évènements pour Commune de Sevremont
BEGIN:VEVENT
DTSTART;TZID=Europe/Paris:20230914T190000
DTEND;TZID=Europe/Paris:20230914T210000
DTSTAMP:20260510T105215
CREATED:20230907T131609Z
LAST-MODIFIED:20230907T131609Z
UID:601647-1694718000-1694725200@www.sevremont.fr
SUMMARY:Conseil Municipal
DESCRIPTION:Ordre du jour : \nApprobation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 6 juillet 2023 \nPrésentation du projet de sites patrimoniaux remarquables sur la Commune de Sèvremont \nApprobation du dossier du permis d’aménager modificatif « Le Bessec » \nPrésentation du rapport d’activités de la Communauté de Communes du Pays de Pouzauges pour l’année 2022 \nVente d’un terrain à la fondation Action Enfance (Commune déléguée de Saint-Michel-Mont-Mercure) \nVente de la maison paroissiale (Commune déléguée de Les Châtelliers-Châteaumur) \nDéclassement d’une partie de la voirie communale – La Maisonnette (Commune déléguée de Saint-Michel-Mont-Mercure) \nEchange de terrains communaux – La Maisonnette (Commune déléguée de Saint-Michel-Mont-Mercure) \nDéclassement d’une partie de la voirie communale – La Mongie (Commune déléguée de La Pommeraie-sur-Sèvre) \nEchange de terrains communaux – La Mongie (Commune déléguée de La Pommeraie-sur-Sèvre) \nAvenants au marché de construction d’une médiathèque et de réaménagement des espaces publics sur la Commune de Sèvremont \nActe de sous-traitance au marché des travaux de voirie 2023 \nAvis sur le plan de mobilité simplifié du Pays de Pouzauges \nTarif horaire du personnel pour le calcul des travaux en régie – 2024 \nCréation d’emplois \nInstauration d’une facturation du nettoyage et de l’enlèvement des dépôts de déchets ne respectant pas les règles de collecte \nFixation du tarif des encarts publicitaires pour 2024 \nDevenir de la salle Pom d’Api \nDésignation du représentant de la mairie de Sèvremont au sein de l’association « Les Arts Sèvremontains » \nLocation de salles à des particuliers suite à l’indisponibilité de la salle du Vieux Château à Pouzauges \nDésignation d’un référent déontologue pour les élus locaux \nRemboursement de frais à un élu \nRemboursement de frais à un agent \nCréation d’une agence postale communale \nDécisions du maire prises par délégation du conseil municipal \n
URL:https://www.sevremont.fr/evenement/conseil-municipal-14-septembre/
LOCATION:Salle Les Lavandières – La Pommeraie-sur-Sèvre\, rue des Lavandières - La Pommeraie-sur-Sèvre\, SEVREMONT
CATEGORIES:Conseil Municipal
ATTACH;FMTTYPE=image/jpeg:https://www.sevremont.fr/wp-content/uploads/2020/09/LPSS_Salle-des-Lavandières.jpg
ORGANIZER;CN="Mairie%20de%20S%C3%A8vremont":MAILTO:contact@sevremont.fr
END:VEVENT
END:VCALENDAR