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SUMMARY:Conseil Municipal - 23 novembre 2023
DESCRIPTION:Ordre du jour : \nPrésentation de la saison culturelle de l’Echiquier \nApprobation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 19 octobre 2023 \nElection du Maire de la Commune déléguée de La Pommeraie-sur-Sèvre \nFixation des indemnités de fonction des élus municipaux \nApprobation de l’avant-projet définitif du programme des aires de jeux et demandes de subvention \nFixation du prix de vente des parcelles du lotissement « Les Versennes 2 » \nSubvention au CCAS pour l’année 2023 \nSubvention au budget lotissement de la Girauderie (Commune déléguée de Saint-Michel-Mont-Mercure) \nSubvention au budget lotissement Le Bessec (Commune déléguée de La Flocellière) \nSubvention au budget lotissement Les Versennes 2 (Commune déléguée de Saint-Michel-Mont-Mercure) \nSubvention au budget bureaux place du sommet (Commune déléguée de Saint-Michel-Mont-Mercure) \nSubvention au budget commerces \nLocation des terres 2023-2024 \nConstitution d’une provision pour risques \nConstitution d’une provision pour risques \nDécision modificative n°2 (budget principal) \nPrésentation des orientations budgétaires 2024 \nPrime de pouvoir d’achat pour certains agents de la fonction publique territoriale \nModification du règlement du budget participatif \nAvis du conseil municipal sur un budget retenu au titre du budget participatif \nApprobation de la charte d’engagement « agir ensemble pour lutter contre les violences sexistes et sexuelles et promouvoir l’égalité entre les femmes et les hommes » \nAvenants au marché de construction d’une médiathèque et de réaménagement des espaces publics sur la Commune de Sèvremont \nTarifs de location des salles communales \nRemboursement de frais \nRemboursement de frais \nDécisions du maire prises par délégation du conseil municipal \n
URL:https://www.sevremont.fr/evenement/conseil-municipal-23-novembre/
LOCATION:Salle Les Lavandières – La Pommeraie-sur-Sèvre\, rue des Lavandières - La Pommeraie-sur-Sèvre\, SEVREMONT
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