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SUMMARY:Conseil municipal 18 janvier 2024
DESCRIPTION:Ordre du jour : \nPrésentation des activités de l’office de tourisme du Pays de Pouzauges. \nApprobation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 14 décembre 2023. \nRapport d’orientations budgétaires 2024. \nAutorisation d’engagement de dépenses avant le vote du budget 2024. \nDemande de subvention auprès de l’Etat pour les travaux de mise en accessibilité et de mise en sécurité des travaux des bâtiments de l’Auberge du Mont Mercure. \nParticipation de la commune à la maintenance de l’éclairage public pour l’année 2024. \nParticipation de la commune à la maintenance de la signalisation lumineuse pour l’année 2024. \nAvenant au marché de construction d’une médiathèque et de réaménagement des espaces publics sur la commune de Sèvremont. \nActes de sous-traitance au marché de construction d’une médiathèque et de réaménagement des espaces publics sur la commune de Sèvremont. \nActe de sous-traitance au marché des travaux de voirie 2023. \nParticipation versée au SYDEV pour des travaux d’éclairage rue des carrières sur la commune déléguée de La Pommeraie-sur-Sèvre. \nRapport relatif au prix et à la qualité du Service Public d’Assainissement non-collectif. \nCréation de deux emplois en application de l’article L332-23 2° du code général de la fonction publique – besoins liés à des accroissements temporaires. \nPrise en charge des abonnements au service lecture publique des nouveaux arrivants par la commune de Sèvremont. \nAdhésion à la centrale d’achat de Vendée Numérique. \nModification de la composition de la commission « Urbanisme\, Cadre de vie ». \nRemboursement de frais. \nDécisions du maire prises par délégation du conseil municipal. \n
URL:https://www.sevremont.fr/evenement/conseil-municipal-18-janvier-2024/
LOCATION:Salle Les Lavandières – La Pommeraie-sur-Sèvre\, rue des Lavandières - La Pommeraie-sur-Sèvre\, SEVREMONT
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