BEGIN:VCALENDAR
VERSION:2.0
PRODID:-//Commune de Sevremont - ECPv4.7.3//NONSGML v1.0//EN
CALSCALE:GREGORIAN
METHOD:PUBLISH
X-WR-CALNAME:Commune de Sevremont
X-ORIGINAL-URL:https://www.sevremont.fr
X-WR-CALDESC:Évènements pour Commune de Sevremont
BEGIN:VEVENT
DTSTART;TZID=Europe/Paris:20240229T190000
DTEND;TZID=Europe/Paris:20240229T210000
DTSTAMP:20260510T045232
CREATED:20240223T082813Z
LAST-MODIFIED:20240223T082813Z
UID:679883-1709233200-1709240400@www.sevremont.fr
SUMMARY:Conseil Municipal
DESCRIPTION:Ordre du jour \n  \nApprobation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 25 janvier 2024 \nElections municipales complémentaires \nElection du Maire de la Commune déléguée de les Châtelliers-Châteaumur \nFixation des indemnités de fonction des élus municipaux \nReprise anticipée des résultats de l’exercice 2023 \nVote des taux d’imposition pour l’année 2024 \nAutorisations de programme et crédits de paiement \nVote du budget primitif 2024 – Budget principal \nVote du budget primitif 2024 – Budget ateliers relais \nVote du budget primitif 2024 – Budget bureaux place du Sommet \nVote du budget primitif 2024 – Budget commerces \nVote du budget primitif 2024 – Budget extension lotissement du Bois \nVote du budget primitif 2024 – Budget lotissement de La Girauderie \nVote du budget primitif 2024 – Budget lotissement Le Verger \nVote du budget primitif 2024 – Budget lotissement Le Bessec \nVote du budget primitif 2024 – Budget lotissement Les Versennes 2 \nVote du budget primitif 2024 – Budget lotissement du Bois tranche 3 \nDétermination de la participation financière versée au titre des contrats d’association passés avec les OGEC Saint Joseph (La Flocellière)\, Les Trois Ponts (La Pommeraie-sur-Sèvre)\, Saint Joseph (les Châtelliers-Châteaumur) et Sainte Anne (Saint-Michel-Mont-Mercure) \nVote des subventions communales 2024 – Commission « enfance\, jeunesse » \nVote des subventions aux associations liées à l’enfance\, à la jeunesse et à la scolarité \nFixation d’un tarif pour l’utilisation occasionnelle du service de transport scolaire \nVote des subventions aux associations sportives\, culturelles et de loisirs \nModulation du temps de travail du service espaces verts \nRépartition de la dotation exceptionnelle aux centres de santé \nProtection sociale complémentaire – Conventions de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents \nCréation de deux emplois en application de l’article L 332-23 2° du code général de la fonction publique – besoin lié à des accroissements temporaires \nHébergement d’urgence en pays de Pouzauges \nParticipation versée au SYDEV pour la rénovation d’un point lumineux sur la Commune déléguée de La Pommeraie-sur-Sèvre \nAvenant au marché de construction d’une médiathèque et de réaménagement des espaces publics \nNumérotation et dénomination de voies et villages \nModification de la composition de la commission « Acteurs économiques et associations » \nDésignation d’un représentant de la Commune de Sèvremont à la Société Anonyme Publique Locale » Agence de Services aux Collectivités Locales de Vendée (ASCLV) \nRemboursements de frais \nDécisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal \n
URL:https://www.sevremont.fr/evenement/conseil-municipal-29-fevrier/
LOCATION:Salle Les Lavandières – La Pommeraie-sur-Sèvre\, rue des Lavandières - La Pommeraie-sur-Sèvre\, SEVREMONT
CATEGORIES:Conseil Municipal
ATTACH;FMTTYPE=image/jpeg:https://www.sevremont.fr/wp-content/uploads/2023/10/CM.jpg
ORGANIZER;CN="Mairie%20de%20S%C3%A8vremont":MAILTO:contact@sevremont.fr
END:VEVENT
END:VCALENDAR