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SUMMARY:Conseil Municipal
DESCRIPTION:Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 11 juillet 2024 \nZones d’accélération pour la production d’énergies renouvelables : bilan de la concertation et arrêt des zones d’accélération \nAttribution du marché des travaux de rénovation énergétique et de mise en conformité de l’Auberge du Mont Mercure \nDemande de subvention auprès du SYDEV pour la rénovation énergétique des bâtiments de l’Auberge du Mont Mercure \nCréation d’un emploi pour accroissement temporaire d’activité \nCréation de deux emplois pour accroissement saisonnier d’activité \nParticipation versée à Vendée Eau pour le renforcement de la défense incendie sur la commune déléguée de La Flocellière \nAcquisition de terrains sur la commune déléguée de Saint Michel Mont Mercure \nAcquisition d’un terrain sur la commune déléguée de La Pommeraie sur Sèvre \nVente d’un terrain sur la commune déléguée de Saint Michel Mont Mercure \nVente d’un bâtiment communal sur la commune déléguée de La Pommeraie sur Sèvre \nDéclassement d’une partie de la voirie communale rue de la poste commune déléguée de Saint Michel Mont Mercure \nVente d’un terrain communal sur la commune déléguée de Saint Michel Mont Mercure \nParticipation versée au SYDEV pour la rénovation de deux points lumineux sur la commune déléguée de Saint Michel Mont Mercure \nParticipation versée au SYDEV pour la mise en place de prises guirlandes sur la commune déléguée de La Flocellière \nParticipation versée au SYDEV pour la mise en place d’un éclairage au stade du Lac sur la commune déléguée de Saint Michel Mont Mercure \nDénomination d’une voie sur la commune déléguée de Les Châtelliers-Châteaumur \nTarif des encarts publicitaires pour 2025 \nFixation d’un tarif pour la prise de repas au sein du restaurant scolaire \nPortage de repas – Refacturation des heures réalisées par un agent communal durant l’été 2024 \nRemboursement de trop perçu après de patients du centre municipal de santé \nDécisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal \n
URL:https://www.sevremont.fr/evenement/conseil-municipal-17-septembre/
LOCATION:Salle Les Lavandières – La Pommeraie-sur-Sèvre\, rue des Lavandières - La Pommeraie-sur-Sèvre\, SEVREMONT
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