BEGIN:VCALENDAR
VERSION:2.0
PRODID:-//Commune de Sevremont - ECPv4.7.3//NONSGML v1.0//EN
CALSCALE:GREGORIAN
METHOD:PUBLISH
X-WR-CALNAME:Commune de Sevremont
X-ORIGINAL-URL:https://www.sevremont.fr
X-WR-CALDESC:Évènements pour Commune de Sevremont
BEGIN:VEVENT
DTSTART;TZID=Europe/Paris:20241219T190000
DTEND;TZID=Europe/Paris:20241219T210000
DTSTAMP:20260509T201726
CREATED:20241213T081402Z
LAST-MODIFIED:20241213T082709Z
UID:797905-1734634800-1734642000@www.sevremont.fr
SUMMARY:Conseil municipal
DESCRIPTION:Ordre du jour \nApprobation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 21 novembre 2024 \nAvis sur le projet de programme local de l’habitat sur le Pays de Pouzauges (2025-2030) \nSubvention au CCAS pour l’année 2024 \nDécision modificative n°5 (Budget principal) \nDécision modificative n°1 (Budget lotissement Le Bessec) \nDécision modificative n°1 (Budget extension lotissement du Bois) \nAutorisations de programme et crédits de paiement \nAutorisation d’engagement de dépenses avant le vote du budget primitif 2025 \nVersement d’un acompte pour la subvention due au titre du contrat d’association passé avec les écoles Saint Joseph (La Flocelliere)\, Sainte-Anne (Saint-Michel-Mont-Mercure)\, Saint Joseph (Les Châtelliers-Châteaumur)\, Les Trois Ponts (La Pommeraie-sur-Sèvre) \nVersement d’un acompte pour la subvention due à l’association Familles Rurales de Saint-Michel-Mont-Mercure et à l’association Monchapo\nModalités de facturation de l’utilisation du minibus \nContrat d’assurances des risques statutaires du personnel – habilitation au centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Vendée\nPrime de fin d’année du personnel sous contrat de droit privé \nTarif horaire du personnel pour le calcul des travaux en régie – 2025 \nAvenants au marché des travaux de rénovation énergétique et de mise en conformité de l’Auberge du Mont Mercure \nDemande de subvention auprès du Conseil régional des Pays de La Loire pour les travaux de rénovation énergétique et de mise en conformité de l’Auberge du Mont Mercure \nLancement d’un marché de substitution au lot n° 15 « électricité »\, relatif à la construction d’une médiathèque et le réaménagement des espaces publics sur la commune de Sèvremont \nDéclassement d’une partie de la voirie communale- place de l’église – commune déléguée de la Pommeraie-sur-Sèvre \nVente d’un bâtiment communal – commune déléguée de La Pommeraie-sur-Sèvre \nParticipation versée à Vendée Eau pour l’extension du réseau nécessaire à l’alimentation en eau potable de la salle Pom d’Api \nConvention de servitude ENEDIS – la Cessière – Commune déléguée de Saint-Michel-Mont Mercure \nActe de sous-traitance au marché de travaux de voirie de l’extension du lotissement du Bois (commune déléguée de Les Châtelliers-Châteaumur) \nApprobation de la charte de l’arbre \nLocation de salles communales à la société Webasto \nLocation pour une courte durée du restaurant scolaire de la commune déléguée de La Pommeraie sur Sèvre \nDécisions du maire prises par délégation du conseil municipal \n
URL:https://www.sevremont.fr/evenement/conseil-municipal-19-decembre/
LOCATION:Salle Les Lavandières – La Pommeraie-sur-Sèvre\, rue des Lavandières - La Pommeraie-sur-Sèvre\, SEVREMONT
CATEGORIES:Conseil Municipal
ATTACH;FMTTYPE=image/jpeg:https://www.sevremont.fr/wp-content/uploads/2023/10/CM.jpg
ORGANIZER;CN="Mairie%20de%20S%C3%A8vremont":MAILTO:contact@sevremont.fr
END:VEVENT
END:VCALENDAR