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SUMMARY:Conseil municipal du 27 février 2025
DESCRIPTION:1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 29 janvier 2025 \n2. Acte de sous-traitance au marché de travaux de rénovation énergétique et de mise en conformité de l’Auberge du Mont Mercure \n3. Avenants au marché de travaux de rénovation énergétique et de mise en conformité de l’Auberge du Mont Mercure \n4. Adhésion à un groupement de commandes pour la fourniture et l’acheminement d’énergies \n5. Détermination de la participation financière versée au titre des contrats d’association passés avec les OGEC Saint Joseph (La Flocellière)\, Les Trois Ponts (La Pommeraie-sur-Sèvre)\, Saint Joseph (les Châtelliers-Châteaumur) et Sainte Anne (Saint-Michel-Mont-Mercure) \n6. Vote de subventions communales à l’association Familles Rurales de Saint Michel Mont Mercure \n7. Vote de subventions communales à l’association Monchapo \n8. Vote d’une subvention à l’association Familles Rurales de La Flocellière \n9. Vote d’une subvention à l’IME Les Herbiers \n10. Vote d’une subvention à l’association Les Pitchounes \n11. Vote d’une subvention à l’association Les Petits Pouces \n12. Vote d’une subvention à l’APEL St Joseph de La Flocellière \n13. Vote d’une subvention à l’APEL Les Trois Ponts de la Pommeraie sur Sèvre \n14. Vote d’une subvention à l’APEL St Joseph de Les Châtelliers-Châteaumur \n15. Vote d’une subvention à l’APEL Ste Anne de Saint-Michel-Mont-Mercure \n16. Vote d’une subvention au Public pour tous (Ecole Jacques-Bereau de La Flocellière) \n17. Remboursement de frais à l’association Les Pas du Sommet \n18. Remboursement de frais à l’association Les sentiers flocéens \n19. Vote d’une subvention à l’association Les sentiers flocéens \n20. Vote d’une subvention à l’association Les amis du château de La Flocellière \n21. Vote d’une subvention à l’association ART FLO \n22. Vote d’une subvention à l’association Castel en scène \n23. Vote d’une subvention à l’ACPG CATM Sèvremont \n24. Vote d’une subvention à l’association au CESAC \n25. Vote d’une subvention à l’association au Comité des fêtes de La Pommeraie-sur-Sèvre \n26. Vote d’une subvention à l’association au Comité des fêtes de Saint-Michel-Mont-Mercure \n27. Vote d’une subvention à l’association La Boulite \n28. Vote d’une subvention à l’association Les Arts Sèvremontains \n29. Vote d’une subvention à l’association Les Pépites du Bocage \n30. Vote d’une subvention à l’association Les Troubadours des Ponts \n31. Vote d’une subvention à la Maison de la vie rurale\, association labellisée CPIE Sèvre et Bocage \n32. Vote d’une subvention à l’association Patrimoine et savoirs du bocage \n33. Vote d’une subvention à l’association Plaisirs du Temps \n34. Vote d’une subvention à l’association The N’Joy \n35. Vote d’une subvention à l’association Les écuries du Haut Vignaud \n36. Vote d’une subvention à l’association Castelmurois ambiance sportive \n37. Vote d’une subvention à l’association Le cercle équestre de La Loge \n38. Vote d’une subvention à l’association Club de billard Sixteen Pool \n39. Vote d’une subvention à l’école de danse de Les Châtelliers \n40. Vote d’une subvention à l’association Haut Bocage Vendée Basket \n41. Vote d’une subvention à l’association Les fous du volant – Badminton \n42. Vote d’une subvention à l’association Les Martins pêcheurs – Pêche \n43. Vote d’une subvention à l’association au Moto Touriste Club du Mont Mercure – MTCMM \n44. Vote d’une subvention à l’association Palet Club Michelais \n45. Vote d’une subvention à l’association Pelicans Gym Les Epesses \n46. Vote d’une subvention à l’association Polka Flo danse \n47. Vote d’une subvention à l’association Sèvremont Football Club \n48. Vote d’une subvention à société de chasse La Bécasse – La Flocellière \n49. Vote d’une subvention à société de chasse de Saint-Michel-Mont-Mercure \n50. Vote d’une subvention à l’association Tennis Club de Pouzauges \n51. Vote d’une subvention à l’association tennis de table des monts et vallées \n52. Vote d’une subvention à l’association Twirling Pouzauges Bocage \n53. Vote d’une subvention à l’association USHB – Handball \n54. Acte de sous-traitance au marché relatif à l’aménagement d’aires de jeux sur la commune de Sèvremont \n55. Mise en place d’astreintes au sein du personnel communal \n56. Modification du tableau des effectifs \n57. Mise en place d’un règlement d’utilisation des véhicules communaux \n58. Répartition de la dotation exceptionnelle aux centres de santé \n59. Modification de la composition de la commission communale des impôts directs \n60. Autorisation d’engagement des dépenses avant le vote du budget primitif \n61. Election d’un délégué suppléant au sein du comité territorial de l’énergie du Pays de Pouzauges \n62. Remboursement de la cotisation ordinale à l’ordre des Médecins – Docteur Grelier \n63. Décisions prises par délégation du conseil municipal \n
URL:https://www.sevremont.fr/evenement/conseil-municipal-du-27-fevrier-2025/
CATEGORIES:Conseil Municipal
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