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SUMMARY:Conseil municipal
DESCRIPTION:1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 10 juillet 2025 \n2. Intervention de la gendarmerie \n3. Présentation de la saison culturelle de l’Echiquier \n4. Approbation de la convention de prestation pour l’élaboration du schéma communal de défense extérieure contre l’incendie passée avec l’association des maires et présidents de communautés de Vendée \n5. Attribution du marché relatif à la maîtrise d’œuvre des travaux de réhabilitation du théâtre de Les Châtelliers-Châteaumur \n6. Attribution du marché relatif à la maîtrise d’œuvre des travaux de rénovation de la salle de sports de Les Châtelliers-Châteaumur \n7. Demande de subvention pour la restauration du Donjon de Châteaumur \n8. Participation versée à Vendée Eau pour l’extension du réseau d’eau potable nécessaire à la salle Pom’ d’Api \n9. Détermination du prix de vente de parcelles situées en périphérie du lotissement Les Versennes 2 \n10. Approbation des conventions de transfert à la communauté de communes du Pays de Pouzauges des réseaux d’assainissement des lotissements Le Bessec\, Le Verger et Les Versennes 2 \n11. Mise en place de logements individuels par Vendée Habitat dans le lotissement « les Versennes 2 » \n12. Participation versée au SYDEV pour la mise en place de l’éclairage public dans le lotissement « Le Verger » \n13. Délégation du conseil municipal pour une prise de décision concernant un acte d’urbanisme \n14. Déclassement d’une partie de la voirie communale – le Haut Vignaud (commune déléguée de les Châtelliers-Châteaumur) \n15. Echange de terrains – le Haut Vignaud (commune déléguée de les Châtelliers-Châteaumur) \n16. Participation versée au SYDEV pour la rénovation d’une lanterne d’éclairage public \n17. Modification hebdomadaire de service d’un emploi permanent à temps non complet \n18. Modification hebdomadaire de service d’un emploi permanent à temps non complet \n19. Demande de subvention par l’association CESAC \n20. Demande de subvention par l’association familles rurales de la commune déléguée de Saint-Michel-Mont-Mercure pour la gestion du restaurant scolaire \n21. Tarifs des encarts publicitaires pour 2026 \n22. Portage de repas – Refacturation des heures réalisées par un agent communal durant l’été 2025 \n23. Utilisation des salles communales pour les élections municipales \n24. Décisions du Maire prises par délégation du conseil municipal \n
URL:https://www.sevremont.fr/evenement/conseil-municipal-18-septembre/
LOCATION:Salle Les Lavandières – La Pommeraie-sur-Sèvre\, rue des Lavandières - La Pommeraie-sur-Sèvre\, SEVREMONT
CATEGORIES:Conseil Municipal
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