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SUMMARY:Conseil Municipal du 10 septembre 2020
DESCRIPTION:Ordre du jour : \n1 – Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 9 juillet 2020 \n2 – Attribution du marché de maîtrise d’œuvre relatif à la construction d’une médiathèque et au réaménagement des espaces publics \n3 – Fixation du prix de vente des parcelles du lotissement « Le Verger » \n4 – Vote de subventions aux associations gestionnaires de services périscolaires \n5 – Conditions d’utilisation des salles communales \n6 – Convention constitutive de groupement de commandes pour la réalisation de mesures d’activité volumique du radon dans les établissements communaux et intercommunaux du Pays de Pouzauges \n7 – Convention d’occupation temporaire du domaine prive – rue des Tilleuls – commune déléguée de Saint-Michel-Mont-Mercure \n8 – Convention de mise à disposition d’un terrain – Margon – commune déléguée de La Flocellière \n9 – Convention de servitude Sydev – rue du Mont Mercure (ai 10) – commune déléguée de La Flocellière \n10 – Convention de servitude – Lotissement de la Girauderie (a 1471) – commune déléguée de Saint-Michel-Mont-Mercure \n11 – Convention de servitude Sydev – rue du mont mercure (ai 10) – commune déléguée de La Flocellière \n12 – Orientations et prises en charge en matière de formation \n13 – Demandes de subvention pour la sécurisation du clocher de l’église de la commune déléguée de La Pommeraie-sur-Sèvre \n14 – Demandes de subvention pour des travaux sur l’église de la commune déléguée de Les Châtelliers-Châteaumur \n15 – Demande de subvention formulée par l’association « Histoire et culture en bocage » \n16 – Mise à disposition de la salle n° 1 du complexe sportif du mont mercure et de la salle omnisports de la commune déléguée de La Pommeraie-sur-Sèvre pour les cours d’éducation physique et sportive du collège Gaston CHAISSAC de Pouzauges \n17 – Modification du tableau des effectifs \n18 – Décisions du maire prises par délibération du conseil municipal \n
URL:https://www.sevremont.fr/evenement/conseil-municipal-10-septembre/
LOCATION:Salle Les Lavandières – La Pommeraie-sur-Sèvre\, rue des Lavandières - La Pommeraie-sur-Sèvre\, SEVREMONT
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