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SUMMARY:Conseil Municipal
DESCRIPTION:Ordre du jour : \nApprobation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 23 novembre 2023 \nPrésentation de la Fabrique \nDécision modificative n°1 (budget extension lotissement du Bois) \nDécision modificative n° (budget lotissement Le Verger) \nInstauration de la redevance pour l’occupation provisoire du domaine public des Communes par les chantiers de travaux sur des ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz \nInstauration de la redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz \nAutorisation de signature des actes notariés \nParticipation communale dans le cadre de la vente d’un terrain \nAttribution d’une subvention à l’association La Boulite \nVersement d’un acompte pour la subvention due au titre du contrat d’association passé avec les écoles Saint Joseph (La Flocelliere)\, Sainte-Anne (Saint-Michel-Mont-Mercure)\, Saint Joseph (Les Châtelliers-Châteaumur)\, Les Trois Ponts (La Pommeraie-sur-Sèvre) \nVersement d’un acompte pour la subvention due à l’association Familles Rurales de Saint-Michel-Mont-Mercure et à l’association Monchapo \nAttribution de chèques-cadeaux aux agents \nModification du tableau des effectifs \nModification du règlement intérieur \nModification du règlement de formation \nFixation des plafonds pour la prise en charge du compte personnel de formation \nModulation du temps de travail des agents des services techniques \nPrésentation du rapport social unique 2022 \nDénomination de village \nAdhésion à une convention constitutive de groupement de commande pour une prestation de géoréférencement et de numérisation des réseaux d’eaux usées et d’eaux pluviales sur l’ensemble du territoire de la Communauté de Communes du Pays de Pouzauges \nPrésentation du rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif pour 2022 \nRemboursement de frais \nPrésentation du rapport annuel de l’élu mandataire – Exercice 2022 – SAPL Agence de services aux collectivités locales de Vendée \nDécisions du maire prises par délégation du Conseil Municipal \n
URL:https://www.sevremont.fr/evenement/conseil-municipal-14-decembre/
LOCATION:Salle Les Lavandières – La Pommeraie-sur-Sèvre\, rue des Lavandières - La Pommeraie-sur-Sèvre\, SEVREMONT
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