BEGIN:VCALENDAR
VERSION:2.0
PRODID:-//Commune de Sevremont - ECPv4.7.3//NONSGML v1.0//EN
CALSCALE:GREGORIAN
METHOD:PUBLISH
X-WR-CALNAME:Commune de Sevremont
X-ORIGINAL-URL:https://www.sevremont.fr
X-WR-CALDESC:Évènements pour Commune de Sevremont
BEGIN:VEVENT
DTSTART;TZID=Europe/Paris:20201119T190000
DTEND;TZID=Europe/Paris:20201119T210000
DTSTAMP:20260818T104447
CREATED:20200915T100017Z
LAST-MODIFIED:20201112T091917Z
UID:191099-1605812400-1605819600@www.sevremont.fr
SUMMARY:Conseil Municipal
DESCRIPTION:Ordre du jour : \n1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 15 octobre 2020 \n2. Indemnité pour le gardiennage des églises \n3. Location de terres 2020-2021 \n4. Avenant au marché de viabilisation du lotissement « Le Verger » sur la commune déléguée de La Pommeraie-sur-Sèvre \n5. Remboursement de frais \n6. Souscription des contrats d’assurance de la commune \n7. Adhésion à la démarche de consultation en vue d’une souscription au contrat groupe d’assurance des risques statutaires \n8. Création d’un poste d’orthophoniste territorial \n9. Tarif horaire pour le calcul des travaux en régie – 2021 \n10. Droits de place \n11. Fixation du taux de la taxe d’aménagement pour 2021 \n12. Vote de subventions (enfance jeunesse) \n13. Mesures prises dans le cadre de la crise sanitaire de la COVID 19 – Loyers \n14. Décision modificative n°2 \n15. Avis sur les emprunts souscrits par le CCAS de Sèvremont concernant la restructuration de l’EHPAD Notre Dame de Lorette \n16. Déclassement d’une partie de la voirie communale – commune déléguée de La Pommeraie-sur-Sèvre \n17. Vente de terrains communaux – commune déléguée de La Pommeraie-sur-Sèvre \n18. Vente d’un terrain communal – commune déléguée de Saint-Michel-Mont-Mercure \n19. Déclassement d’une partie de la voirie communale – commune déléguée de Les Châtelliers-Châteaumur \n20. Echange de terrains – commune déléguée de Les Châtelliers-Châteaumur \n21. Motion de l’association des Maires et Présidents des Communautés de Vendée en soutien aux commerces de proximité \n22. Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal \n
URL:https://www.sevremont.fr/evenement/conseil-municipal-19-novembre/
LOCATION:Salle Les Lavandières – La Pommeraie-sur-Sèvre\, rue des Lavandières - La Pommeraie-sur-Sèvre\, SEVREMONT
CATEGORIES:Conseil Municipal
ATTACH;FMTTYPE=image/jpeg:https://www.sevremont.fr/wp-content/uploads/2020/09/LPSS_Salle-des-Lavandières.jpg
END:VEVENT
END:VCALENDAR