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SUMMARY:Conseil Municipal
DESCRIPTION:1- Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 30 mars 2023 \n2- Acquisition des terrains pour le lotissement Les Versennes 2 (Commune déléguée de Saint-Michel-Mont-Mercure) \n3- Approbation du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle de l’opération pour les études d’aménagement du quartier d’habitation « Lle Bois – tranche 3 » – Les Châtelliers-Châteaumur \n4- Vente du bâtiment des services techniques situé sur la Commune déléguée de Les Châtelliers-Châteaumur \n5- Vote des tarifs enfance jeunesse pour l’été 2023 et pour l’année scolaire 2023-2024 \n6- Subvention exceptionnelle versée à l’association Familles Rurales de la commune déléguée de Saint-Michel-Mont-Mercure \n7- Désignation des représentants de la Commune de Sèvremont à la commission locale d’évaluation des charges transférées \n8- Modification du règlement de formation \n9- Modification du protocole d’aménagement du temps de travail \n10- Participation versée au SyDEV pour la rénovation d’une horloge astronomique sur la Commune déléguée de La Flocellière \n11- Avenant à la convention passée avec le SyDEV pour la rénovation de l’éclairage public du complexe sportif sur la Commune déléguée de La Flocellière \n12- Numérotation et dénomination de voies et villages \n13- Approbation de la convention d’objectifs passée entre la Commune de Sèvremont\, la Communauté de Communes du Pays de Pouzauges et le Département de la Vendée \n14- Droits de place \n15- Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal \n
URL:https://www.sevremont.fr/evenement/conseil-municipal-2-mai/
LOCATION:Salle Les Lavandières – La Pommeraie-sur-Sèvre\, rue des Lavandières - La Pommeraie-sur-Sèvre\, SEVREMONT
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