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SUMMARY:Conseil Municipal
DESCRIPTION:Ordre du jour \n1 – installation d’un conseiller municipal \n2 – choix du lieu de réunion du conseil municipal \n3 – approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 18 juin 2020 \n4 – fixation des indemnités de fonction des élus municipaux \n5 – modification de la composition des commissions \n6 – vote d’un budget supplémentaire \n7 – perception de la redevance d’occupation du domaine public due par GRDF au titre de l’année 2020 \n8 – décision modificative n°1 (budget commerces) \n9 – décision modificative n°1 (budget lotissement le verger) \n10 – garantie d’emprunt accordée à Vendée Logement pour la construction de trois logements locatifs \n11 – échanges autour de la prime exceptionnelle aux agents de la fonction publique territoriale soumis a des sujétions exceptionnelles pour assurer la continuité des services publics dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire \n12 – tarifs enfance jeunesse \n13 – détermination de la participation financière versée au titre des contrats d’association passes avec les OGEC Saint Joseph (La Flocellière)\, Les Trois Ponts (La Pommeraie-sur-Sèvre)\, Saint Joseph (Les Châtelliers-Châteaumur) et Sainte Anne (Saint Michel-Mont-Mercure) \n14 – détermination de la participation financière versée à l’OGEC Saint Joseph Le Brandon \n15 – détermination de la participation financière versée à l’OGEC Notre Dame du vieux Pouzauges \n16 – vote des subventions – commission acteurs économiques et associations \n17 – achat de terrains \n18 – marche de voirie 2020 \n19 – avenant au marché de viabilisation du lotissement  » le verger  » sur la commune déléguée de La Pommeraie-sur-Sèvre \n20 – désignation des membres de la commission communale des impôts directs (CCID) \n21 – désignation de deux représentants au sein de la CLI Ionisos \n22 – désignation des délégués de la commune au sein du comité de jumelage « pays de Pouzauges/Puertollano » \n23 – désignation d’un correspondant défense \n24 – désignation de représentants au sein du conseil d’administration du CPIE Sèvre et Bocage \n25 – élection de délégués de la commune au sein du comité territorial de l’Energie du pays de Pouzauges \n26 – remboursement des frais des élus \n27 – avis du conseil municipal sur la demande présentée par le GAEC Le Lambert en vue d’obtenir l’enregistrement d’un élevage de porcs\, au lieu-dit « La Falordière »\, La Flocellière\, sur la commune de Sèvremont \n28 – approbation de la convention d’objectif et de financement concernant l’accueil de loisirs-périscolaire avec la MSA Poitou \n29 – décisions du maire prises par délégation du conseil municipal \n
URL:https://www.sevremont.fr/evenement/conseil-municipal-2/
LOCATION:Salle Les Lavandières – La Pommeraie-sur-Sèvre\, rue des Lavandières - La Pommeraie-sur-Sèvre\, SEVREMONT
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