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SUMMARY:Conseil municipal
DESCRIPTION:Ordre du jour \nApprobation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 16 octobre 2025 \nSubvention au budget lotissement les Versennes 2 (commune déléguée de Saint-Michel-Mont-Mercure) \nSubvention au budget lotissement du Bois tranche 3 (commune déléguée de Les Châtelliers-Châteaumur) \nSubvention au budget bureaux place du sommet (commune déléguée de Saint-Michel-Mont-Mercure) \nSubvention au budget lotissement le Verger (commune déléguée de La Pommeraie-sur-Sèvre) \nReversement d’un excédent du budget annexe ateliers relais vers le budget principal \nDécision modificative n°1 (budget ateliers relais) \nSubvention au budget lotissement les Vignes 2 (commune déléguée de La Pommeraie-sur-Sèvre) \nDécision modificative n°3 (budget principal) \nTransfert de terrains du budget principal vers le budget annexe lotissement les Vignes 2 \nLocation de terres 2025-2026 \nVente de terrains sur la commune déléguée de Saint-Michel-Mont-Mercure \nAcquisition de terrains sur la commune déléguée de La Pommeraie-sur-Sèvre \nAcquisition de terrains sur la commune déléguée de Les Châtelliers-Châteaumur \nCréation d’un accès pour un terrain \nPrésentation du rapport 2024 relatif au prix et à la qualité du service public d’assainissement non collectif \nPrésentation du rapport 2024 relatif au prix et à la qualité du service public d’assainissement collectif \nMarché de voirie 2025 \nVote d’une subvention communale à l’association Familles Rurales de Saint-Michel-Mont-Mercure \nVote de subventions communales à l’association Monchapo \nAvenants au marché relatif à l’aménagement d’aires de jeux sur la commune de Sèvremont \nAttribution de chèques cadeaux aux agents \nTarifs de locations de salles 2026 \nDécisions du Maire prises par délégation du conseil municipal \nTravaux d’aménagement de la micro-crèche Bidibulle \n
URL:https://www.sevremont.fr/evenement/conseil-municipal-20-novembre-2025/
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