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SUMMARY:Conseil municipal
DESCRIPTION:1- Approbation des procès-verbaux des séances du conseil municipal des 5 et 20 mars 2026 \n2- Election des représentants de la commune au sein du comité territorial de l’énergie du Pays de Pouzauges \n3- Election d’un représentant au sein du conseil d’administration de l’association des sentiers pédestres du Pays de Pouzauges au nom de la commune déléguée de Les Châtelliers-Châteaumur \n4- Election du représentant permanent de la commune à l’assemblée spéciale de Vendée Expansion SPL et du représentant permanent à l’assemblée générale de Vendée Expansion SPL \n5- Election d’un représentant au syndicat mixte e-Collectivités au sein du collège des communes \n6- Election d’un représentant de la commune au sein du conseil d’administration de Novaliss \n7- Election de deux représentants de la commune au sein du comité de jumelage Pays de Pouzauges – Puertollano \n8- Election de deux représentants au sein de la CLI Ionisos \n9- Election de deux représentants au sein du CPIE Sèvre et Bocage \n10- Proposition de membres au sein de la commission communale des impôts directs \n11- Proposition de membres au sein de la commission intercommunale des impôts directs \n12- Election d’un correspondant défense \n13- Election d’un représentant de la mairie au sein de l’association « Les Arts Sèvremontains » \n14- Election des représentants de la commune à la CLECT \n15- Conditions de dépôt des listes pour l’élection des membres de la commission d’appel d’offres \n16- Conditions de dépôt des listes pour l’élection des membres de la commission de délégation de service public \n17- Choix de l’entreprise chargée des travaux de fouilles archéologiques pour le Donjon de Châteaumur \n18- Demande de subvention auprès de la DRAC pour les travaux de fouilles archéologiques pour le Donjon de Châteaumur \n19- Acquisition d’un terrain sur la commune déléguée de la Flocellière \n20- Acquisition de deux terrains sur la commune déléguée de Saint-Michel-Mont-Mercure \n21- Tarifs enfance-jeunesse \n22- Remboursement de trop perçu auprès de patients du centre municipal de santé \n23- Délégation du conseil municipal au maire pour les remboursements de frais aux agents communaux \n24- Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal \n
URL:https://www.sevremont.fr/evenement/conseil-municipal-28-avril-2026/
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