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SUMMARY:Conseil municipal
DESCRIPTION:Présentation du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUI) du Pays de Pouzauges et des attendus de son évolution à venir par la communauté de communes du Pays de Pouzauges \nApprobation des procès-verbaux des séances du conseil municipal des 28 mai et 5 juin 2026 \nElection d’un adjoint \nDétermination du rang du nouvel adjoint élu \nApprobation du règlement du conseil municipal \nDemande d’adhésion au groupement d’intérêt public (GIP) Géo Vendée et approbation de la convention constitutive \nChoix des entreprises chargées des travaux de restauration du Donjon de Châteaumur \nDemande de subvention pour les travaux de restauration du Donjon de Châteaumur \nChoix des entreprises chargées des travaux de restauration de l’Oratoire Notre-Dame du Carmel \nDemande de subvention pour les travaux de restauration de l’Oratoire Notre-Dame du Carmel \nChoix des entreprises chargées des travaux d’agrandissement du salon de coiffure sur la commune déléguée de Les Châtelliers-Châteaumur \nActe de sous-traitance relatif au marché de travaux de voirie 2025 \nCession d’un terrain – commune déléguée de La Flocellière \nModification du tableau des effectifs \nModification de la délibération relative au régime indemnitaire tenant compte des fonctions\, des sujétions\, de l’expertise et de l’engagement professionnel \nMise en place d’un dispositif de signalement \nModification du règlement d’astreintes \nModification du protocole d’aménagement du temps de travail \nConclusion d’un contrat d’apprentissage \nRecrutement de deux agents contractuels sur un emploi permanent pour faire face à une vacance temporaire d’emploi dans l’attente du recrutement d’un fonctionnaire \nMise en place du budget participatif \nDécisions du Maire prises par délégation du conseil municipal \n
URL:https://www.sevremont.fr/evenement/conseil-municipal-9-juillet-2026/
LOCATION:Salle Les Lavandières – La Pommeraie-sur-Sèvre\, rue des Lavandières - La Pommeraie-sur-Sèvre\, SEVREMONT
CATEGORIES:Conseil Municipal
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