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5 mars - 19 h 00 min - 21 h 00 min
Ordre du jour
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 26 janvier 2026
Vote du compte financier unique 2025
Bilan des acquisitions et des cessions sur la Commune de Sèvremont en 2025
Affectation définitive des résultats de l’exercice 2025
Vote des taux d’imposition pour l’année 2026
Autorisations de programme et crédits de paiement
Vote du budget primitif 2026_ Budget principal
Vote du budget primitif 2026_ Budget Atelier Relais
Vote du budget primitif 2026_ Budget Bureaux Place du sommet
Vote du budget primitif 2026_ Budget Commerces
Vote du budget primitif 2026_ Budget Extension lotissement du Bois
Vote du budget primitif 2026_ Budget Lotissement La Girauderie
Vote du budget primitif 2026_ Budget Lotissement Le Bessec
Vote du budget primitif 2026_ Budget Lotissement Les Versennes 2
Vote du budget primitif 2026_ Budget Lotissement Du Bois 3
Vote du budget primitif 2026_Budget Lotissement le Verger
Vote du budget primitif 2026_ Budget Lotissement les Vignes 2
Fongibilité des crédits en M57 pour l’année 2026
Détermination de la participation financière versée au titre des contrats d’association passés avec les OGEC Saint Joseph (La Flocellière), Les Trois Ponts (La Pommeraie-sur-Sèvre), Saint Joseph (Les Châtelliers-Châteaumur) et Sainte Anne (Saint-Michel-Mont-Mercure)
Vote d’une subvention à l’association Familles Rurales de Saint-Michel-Mont-Mercure
Vote de subventions à l’association Monchapo
Vote d’une subvention à l’association Familles Rurales de La Flocellière
Vote d’une subvention à l’association Les Pitchounes
Vote d’une subvention à l’association Les Petits Pouces
Vote d’une subvention à l’APEL St Joseph de La Flocellière
Vote d’une subvention à l’APEL Les Trois Ponts de la Pommeraie sur Sèvre
Vote d’une subvention à l’APEL St Joseph de Les Châtelliers-Châteaumur
Vote d’une subvention à l’APEL Ste Anne de Saint-Michel-Mont-Mercure
Vote d’une subvention au Public pour tous (Ecole Jacques-Bereau de La Flocellière)
Remboursement de frais à l’association Les Pas du Sommet
Remboursement de frais à l’association Les sentiers flocéens
Vote d’une subvention à l’association Les amis du château de La Flocellière
Vote d’une subvention à l’association ART FLO
Vote d’une subvention à l’association Castel en scène
Vote d’une subvention à l’ACPG CATM Sèvremont
Vote d’une subvention à l’association au CESAC
Vote d’une subvention à l’association Comité des fêtes de La Pommeraie-sur-Sèvre
Vote d’une subvention à l’association Comité des fêtes de Saint-Michel-Mont-Mercure
Vote d’une subvention exceptionnelle à l’association Comité des fêtes de Saint-Michel-Mont-Mercure
Vote d’une subvention à l’association Comité des fêtes de Les Châtelliers-Châteaumur
Vote d’une subvention à l’association Comité des fêtes 10 ans de Sèvremont
Vote d’une subvention à l’association La Boulite
Vote d’une subvention à l’association Les arts Sèvremontains
Vote d’une subvention à l’association Les Pépites du Bocage
Vote d’une subvention à l’association Les Troubadours des Ponts
Vote d’une subvention à la Maison de la vie rurale, association labellisée CPIE Sèvre et Bocage
Vote d’une subvention à l’association Patrimoine et savoirs du bocage
Vote d’une subvention à l’association The N’Joy
Vote d’une subvention à l’association Les écuries du Haut Vignaud
Vote d’une subvention à l’association Castelmurois ambiance sportive
Vote d’une subvention à l’association Le cercle équestre de La Loge
Vote d’une subvention à l’école de danse de Les Châtelliers
Vote d’une subvention à l’association Haut Bocage Vendée Basket
Vote d’une subvention exceptionnelle à l’association Haut Bocage Vendée Basket pour un jeu de maillots
Vote d’une subvention à l’association au Moto Touriste Club du Mont Mercure – MTCMM
Vote d’une subvention à l’association Palet Club Michelais
Vote d’une subvention à l’association Pelicans Gym Les Epesses
Vote d’une subvention à l’association Polka Flo danse
Vote d’une subvention à l’association Sèvremont Football Club
Vote d’une subvention à société de chasse « Saint-Hubert » La Pommeraie-sur-Sèvre
Vote d’une subvention à société de chasse La Bécasse – La Flocellière
Vote d’une subvention à société de chasse de Saint-Michel-Mont-Mercure
Vote d’une subvention à l’association Tennis Club de Pouzauges
Vote d’une subvention à l’association tennis de table des monts et vallées
Vote d’une subvention à l’association Twirling Pouzauges Bocage
Vote d’une subvention à l’association USHB – Handball
Modification des compétences de la Communauté de communes du Pays de Pouzauges
Mise en place d’une convention de servitude pour le passage d’un réseau électrique sur un terrain communal
Convention passée avec Vendée Eau pour la mise en place de quatre poteaux incendie
Acte de sous-traitance relatif au marché de travaux de voirie 2025
Acte de sous-traitance au marché relatif à l’aménagement du lotissement Le Verger
Gratification financière pour l’accueil de stagiaires de l’enseignement
Choix de la société chargée des travaux d’aménagements paysagers dans le lotissement Les Versennes 2 »
Acquisition d’un terrain (commune déléguée de La Pommeraie-sur-Sèvre)
Vente d’un bâtiment et d’un terrain attenant (commune déléguée de Les Châtelliers-Châteaumur)
Occupation du domaine public par la société Api
Participation à la réparation d’un réseau privatif d’eaux usées
Convention pour l’installation et la maintenance de passerelles Lora
Détermination du lieu de réunion du conseil municipal relatif à l’élection du maire et des adjoints
Décisions prises par délégation du conseil municipal