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Commune de Sevremont
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Vie municipale
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Décisions de la commune
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Délibérations
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D14.05.2023 – VIE ASSOCIATIVE-ACTEURS ECONOMIQUES – DROITS DE PLACE
D13.05.2023 – CULTURE – APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS PASSEE ENTRE LA COMMUNE DE SEVREMONT, LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE POUZAUGES ET LE DEPARTEMENT DE LA VENDEE
D12.05.2023 – VOIRIE – NUMEROTATION ET DENOMINATION DE VOIES ET VILLAGES
D11.05.2023 – VOIRIE – AVENANT A LA CONVENTION PASSEE AVEC LE SYDEV POUR LA RENOVATION DE L’ECLAIRAGE PUBLIC DU STADE DE FOOTBALL DU COMPLEXE SPORTIF DU MONT MERCURE (COMMUNE DELEGUEE DE LA FLOCELLIERE)
D10.05.2023 – VOIRIE – PARTICIPATION VERSEE AU SYDEV POUR LA RENOVATION D’UNE HORLOGE ASTRONOMIQUE SUR LA COMMUNE DELEGUEE DE LA FLOCELLIERE
D09.05.2023 – RESSOURCES HUMAINES – MODIFICATION DU PROTOCOLE D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
D08.05.2023 – RESSOURCES HUMAINES – MODIFICATION DU REGLEMENT DE FORMATION
D07.05.2023 – INTERCOMMUNALITE – DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE A LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT)
D06.05.2023 – URBANISME – APPROBATION DU PROGRAMME ET DE L’ENVELOPPE FINANCIERE PREVISIONNELLE DE L’OPERATION POUR LES ETUDES D’AMENAGEMENT DU QUARTIER D’HABITATION LE BOIS – TRANCHE 3
D05.05.2023 – URBANISME – ACQUISITION DES TERRAINS POUR LE LOTISSEMENT LES VERSENNES 2 (COMMUNE DELEGUEE DE SAINT-MICHEL-MONT-MERCURE)
D03.05.2023 – ENFANCE JEUNESSE – VOTE DES TARIFS ENFANCE JEUNESSE POUR L’ETE 2023 ET POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2023-2024
D02.05.2023 – DOMANIALITE – VENTE DU BÂTIMENT DES SERVICES TECHNIQUES SITUE SUR LA COMMUNE DELEGUEE DE LES CHÂTELLIERS-CHÂTEAUMUR
D01.05.2023 – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L’AGENCE NATIONALE DU SPORT
CM.Liste délibérations.23.05.02
D80.03.2023 – PRISE EN CHARGE D’UNE PARTIE DES FRAIS DE CHAUFFAGE DES EGLISES ET PAROISSES DE SEVREMONT
D82.03.2023 – VOIRIE – AVENANT A LA CONVENTION RELATIVE AUX TRAVAUX D’ECLAIRAGE DE LA PLACE DU COMMERCE
D79.03.2023 – BATIMENTS – APPROBATION D’UNE CONVENTION DE PASSAGE ET D’INSTALLATION D’ECHELLE PASSEE AVEC VENDEE HABITAT
D57.03.2023 – FINANCES – AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT
D81.03.2023 – VOIRIE – DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DES AMENDES DE POLICE POUR LES TRAVAUX DE REFECTION DES RUES DES CALVAIRES ET MONSEIGNEUR BAUDRY
D70.03.2023 – ENFANCE JEUNESSE – DETERMINATION DE LA PARTICIPATION FINANCIERE VERSEE A L’OGEC NOTRE DAME DU DONJON
D69.03.2023 – ENFANCE JEUNESSE – DETERMINATION DE LA PARTICIPATION FINANCIERE VERSEE A L’OGEC SAINT JOSEPH LE BRANDON
D68.03.2023 – ENFANCE JEUNESSE – DETERMINATION DE LA PARTICIPATION FINANCIERE VERSEE AU TITRE DES CONTRATS D’ASSOCIATION PASSES AVEC LES OGEC
D67.03.2023 – FINANCES – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023 – BUDGET LOTISSEMENT DU BOIS TRANCHE 3
D66.03.2023 – FINANCES – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023 – BUDGET LOTISSEMENT LES VERSENNES 2
D65.03.2023 – FINANCES – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023 – BUDGET LOTISSEMENT LE BESSEC
D64.03.2023 – FINANCES – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023 – BUDGET LOTISSEMENT LE VERGER
D63.03.2023 – FINANCES – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023 – BUDGET LOTISSEMENT DE LA GIRAUDERIE
D62.03.2023 – FINANCES – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023 – BUDGET EXTENSION LOTISSEMENT DU BOIS
D61.03.2023 – FINANCES – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023 – BUDGET COMMERCES
D60.03.2023 – FINANCES – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023 – BUDGET BUREAUX PLACE DU SOMMET
D59.03.2023 – FINANCES – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023 – BUDGET ATELIER RELAIS
D58.03.2023 – FINANCES – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023 – BUDGET PRINCIPAL
D56.03.2023 – FINANCES – VOTE DES TAUX D’IMPOSITION POUR L’ANNEE 2023
D55.03.2023 – FINANCES – AFFECTATION DES RESULTATS DE L’EXERCICE 2022
D54.03.2023 – FINANCES – VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2022
D53.03.2023 – DOMANIALITE – ACQUISITION DE TERRAINS (COMMUNE DELEGUEE DE SAINT-MICHEL-MONT-MERCURE)
D52.03.2023 – DOMANIALITE – ECHANGE DE TERRAINS ENTRE LA COMMUNE ET VENDEE HABITAT SUR LA PLACE DU COMMERCE
CM.Liste des délibérations.23.03.30
CM.Liste des délibérations.23.03.02
CM.Liste des délibérations.23.01.26
CM.Liste des délibérations.22.12.15
CM.Liste des délibérations.22.11.17
D09.10.2022 – DESIGNATION DU CORRESPONDANT INCENDIE ET SECOURS
CM.Liste des délibérations.22.10.20
CM.Liste des délibérations.22.09.22
CM.Liste des délibérations.22.07.07
Décisions
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049 DIA PARCELLES AB 659 AB 661 – SAINT-MICHEL-MONT-MERCURE
048 DIA PARCELLE A 1918 – LA POMMERAIE-SUR-SEVRE
050 Adhésion à la Fondation du Patrimoine
047 DIA PARCELLE AB 724 – SAINT-MICHEL-MONT-MERCURE
045 DIA PARCELLES A 1199 A 2024 – LA POMMERAIE-SUR-SEVRE
044 DIA PARCELLE AC 146 – SAINT-MICHEL-MONT-MERCURE
042 DIA PARCELLE AB 564 – SAINT-MICHEL-MONT-MERCURE
041 DIA PARCELLE A 1001 – LA POMMERAIE-SUR-SEVRE
039 DIA PARCELLES ZT 367 197 198 – SAINT-MICHEL-MONT-MERCURE
027 DIA PARCELLE AE 141 – LA FLOCELLIERE
038 DIA PARCELLES C 446 C 447 C 448 – LES CHATELLIERS-CHATEAUMUR
034 DIA PARCELLE C 1354 – LES CHATELLIERS-CHATEAUMUR
019 DIA PARCELLES AE 125 AE 602 AE 603 AE 697 – LA FLOCELLIERE
Arrêtés services techniques
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23-AT-0055 LA VENDRIERE – LCC
23-AT-0054 ROUTE DU PUY LAMBERT ET RUE DU MONT MERCURE – FLO
23-AT-0053 RUE DE L’ORBRIE ET RUE DE LA CORNICHE – SMMM
23-AV-0055 RUE DU CHATEAU – FLO
23-AV-0053 GRAND RUE – LCC
23-AV-0054 RUE RENE BAZIN – FLO
23-AT-0052 RUE DU CHATEAU – FLO
23-AT-0051 RUE RENE BAZIN – FLO
23-AV-0052 LA BARITAUDE – SMMM
23-AV-0051 PROROGATION BEAUFOU – FLO
23-AV-0050 ALIGNEMENT LE LOGIS DES BROSSES – SMMM
23-AV-0048 RUE DU CHATEAU – FLO
23-AT-0045 D9A MOULIN BROCHET – FLO
23-AT-0044 RUE DU CHATEAU – FLO
23-AT-0048 PROROGATION RUE DE LA CROIX DE PIERRE – FLO
23-AT-0049 BEAUFOU – FLO
23-AT-0050 RUE RENE BAZIN – FLO
23-AT-0047 GRAND RUE – LCC
23-AT-0046 GRAND RUE ET LE GUITTION – LCC
23-AV-0049 IMPASSE DU LAVOIR – SMMM
23-AV-0047 ALIGNEMENT RUE DES CHATAIGNIERS ET RUE DE LA PROMENADE – SMMM
23-AT-0043 RUE AMIRAL ALQUIER – FLO
23-AV-0043 BEAUFOU – FLO
23-AV-0042 RUE DE L’ECOLE – SMMM
23-AT-0042 RUE DU PERE DALIN – FLO
23-AV-0041 RUE DU PERE DALIN – FLO
23-AV-0038 ALIGNEMENT LA GIRAUDERIE – SMMM
23-AV-0035 RUE DES COLLINES – LA POM
23-AV-0037 ALIGNEMENT LA TOUCHE – FLO
23-AT-0041 RUE DES COLLINES – LA POM
23-AV-0040 ALIGNEMENT RUE DES TISSERANDS – LA POM
23-AV-0039 ALIGNEMENT RUE DES JONQUILLES – SMMM
23-AV-0025 PLACE DU PORCHE – SMMM
23-AT-0039 RUE DE LA LIBERATION – FLO
23-AV-0033 RUE DE LA LIBERATION – FLO
23-AT-0038 LE GUITTION – LCC
23-AT-0040 RUE DES FADETS – LA POM
23-AV-0034 RUE DES FADETS – LA POM
23-AV-0032 PLACE DE L’ECOLE – LA POM
23-AV-0031 ALIGNEMENT RUE DES CALVAIRES – LA POM
23-AV-0030 ALIGNEMENT RUE DU ROCHER – SMMM
23-AV-0029 ALIGNEMENT RUE GODARD – SMMM
23-AV-0028 MALATRAIT – FLO
23-AV-0027 ALIGNEMENT ROUTE DU PUY LAMBERT – FLO
23-AV-0026 LA BARITAUDE – SMMM
23-AV-0024 ALIGNEMENT RUE DES CALVAIRES – LA POM
23-AV-0023 ALIGNEMENT RUE DES DOUVES – LCC
23-AV-0022 ROUTE DE ST-PAUL ET BEL-AIR – SMMM
23-AV-0021 LE MOULIN AU CHAT – FLO
23-AT-0037 PROROGATION RUE DE LA CROIX DE PIERRE – FLO
23-AT-0036 PROROGATION RUE DE LA CROIX DE PIERRE – FLO
23-AT-0035 MALATRAIT – FLO
23-AT-0034 PLACE DU SOMMET – SMMM
23-AT-0033 LA BARITAUDE – SMMM
23-AT-0032 RUE DES TUMULUS – LCC
23-AT-0031 ENSEMBLE DES VOIES – SEVREMONT
23-AT-0030 ROUTE DE ST-PAUL ET BEL AIR – SMMM
23-AT-0029 GRAND’RUE, LE GUITTION, LA CLAIRIERE – LCC
23-AT-0028 RUE DU PUY LAMBERT – LA FLO
23-AT-0027 LE MOULIN AU CHAT – FLO
23-AT-0026 RUE DU PERE DALIN, RUE DE L’ECOLE ET RUE DE L’ORBRIE – FLO ET SMMM
23-AT-0011 TOUTES VOIES – OUVERTURE CHAMBRES TELECOM
23-AT-0009 TOUTES VOIES – INTERVENTIONS URGENTES VEOLIA – PERMANENT 2023
312 ARRETE PERMANENT DE CIRCULATION – DEROGATION CIRCULATION POIDS LOURDS SCOM – SEVREMONT
299 ARRETE DE VOIRIE PORTANT ALIGNEMENT – LA BASSE DORTIERE – LA FLO
Arrêtés secrétariat général
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015 ARRETE PORTANT REGLEMENTATION EN MATIERE DE CIRCULATION ET STATIONNEMENT DES TAXIS
014 ARRETE PORTANT REGLEMENTATION D’UN TIR D’ARTIFICE DE DIVERTISSEMENT
013 ARRETE PORTANT REGLEMENTATION D’UN TIR D’ARTIFICE DE DIVERTISSEMENT_Comité des Fêtes de SAINT-MICHEL-MONT-MERCURE
012 ARRÊTÉ PRESCRIVANT L’ENLÈVEMENT D’UN VÉHICULE – SAINT-MICHEL-MONT-MERCURE
010 ARRÊTÉ PRESCRIVANT L’ENLÈVEMENT D’UN VÉHICULE SUR LA COMMUNE DÉLÉGUÉE DE LA POMMERAIE-SUR-SEVRE, COMMUNE DE SÈVREMONT
014 ARRÊTÉ RELATIF A LA CAMPAGNE DE STERILISATION ET IDENTIFICATION DES CHATS ERRANTS
021 Arrêté interdisant la divagation des chiens et chats
009 REGULATION DE L’ELAGAGE ET DU BRULAGE DES VEGETAUX
066 ARRETE PORTANT REGLEMENTATION DES HEURES DE MISE EN SERVICE_COUPURE DE L’ECLAIRAGE PUBLIC SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SEVREMONT
065 ARRETE PORTANT REGLEMENTATION DES HEURES DE MISE EN SERVICE_COUPURE DE L’ECLAIRAGE PUBLIC SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SÈVREMONT
061/2022 ARRETE MUNICIPAL PORTANT APPROBATION DU PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE
044 ARRETE ETABLISSANT UNE GRILLE DE SANCTIONS POUR DEPOT SAUVAGE DES DECHETS
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