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Commune de Sevremont
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Vie municipale
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Décisions de la commune
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Délibérations
Voir plus
D50.03.2023 – DEMANDE DE LABELLISATION FEDERALE DE SENTIERS
D14.03.2023 – BATIMENTS – DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA RESTAURATION D’OBJETS CLASSES ET INSCRITS AU TITRE DES MONUMENTS HISTORIQUES
D13.03.2023 – RESSOURCES HUMAINES – CREATION D’UN POSTE D’AGENT ADMINISTRATIF DANS LE CADRE DU DISPOSITIF PARCOURS EMPLOI COMPETENCES (PEC)
D12.03.2023 – FINANCES – CREATION D’UN BUDGET ANNEXE
D11.03.2023 – FINANCES – APPROBATION DU MONTANT D’ATTRIBUTION DE COMPENSATION VERSE PAR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE POUZAUGES POUR L’EXERCICE 2023
D10.03.2023 – FINANCES – AUTORISATION D’ENGAGEMENT DE DEPENSES AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF
D09.03.2023 – FINANCES – BILAN DES ACQUISITIONS ET DES CESSIONS DE LA COMMUNE DE SEVREMONT EN 2022
D08.03.2023 – FINANCES – RAPPORT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2023
D07.03.2023 – VOIRIE – RAPPORT RELATIF AU PRIX ET A LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT NON-COLLECTIF – Exercice 2021
D06.03.2023 – VOIRIE – NUMEROTATION DE VOIES
D05.03.2023 – VOIRIE – DENOMINATION ET NUMEROTATION D’UNE VOIE PRIVEE
D03.03.2023 – FINANCES – TARIFS DE VENTE – Plaquettes de refus, BRF, Fine de criblage, Plaquettes de bois vert
D01.03.2023 – SUBVENTION VERSEE A LA PROTECTION CIVILE EN SOUTIEN A L’UKRAINE
CM.Liste des délibérations.23.03.02
D14.01.2023 – PATRIMOINE – DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA RESTAURATION D’OBJETS INSCRITS AU TITRE DES MONUMENTS HISTORIQUES
D13.01.2023 – PATRIMOINE – DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA RESTAURATION D’OBJETS CLASSES AU TITRE DES MONUMENTS HISTORIQUES
D15.01.2023 – PATRIMOINE – DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA RESTAURATION D’OBJETS RELIGIEUX
D12.01.2023 – PATRIMOINE – DEMANDE DE SUBVENTION_FOURNITURE ET L’INSTALLATION D’UNE VITRINE DESTINEE A ACCUEILLIR UN TRESOR D’EGLISE_SAINT-MICHEL-MONT-MERCURE
D11.01.2023 – BATIMENTS – ACTE DE SOUS-TRAITANCE_MARCHE DONSTRUCTION MEDIATHEQUE_REAMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS
D10.01.2023 – RESEAUX – INSTAURATION D’UNE SERVITUDE SUR UNE PROPRIETE PRIVEE
D09.01.2023 – VOIRIE – PARTICIPATION DE LA COMMUNE A LA MAINTENANCE DE LA SIGNALISATION LUMINEUSE POUR L’ANNEE 2023
D08.01.2023 – VOIRIE – PARTICIPATION DE LA COMMUNE A LA MAINTENANCE DE L’ECLAIRAGE PUBLIC POUR L’ANNEE 2023
D06.01.2023 – URBANISME – EXERCICE DU DROIT DE PRIORITE SUR UNE PARCELLE SITUEE SUR LA COMMUNE DELEGUEE DE LA FLOCELLIERE
D05.01.2023 – CADRE DE VIE – ATTRIBUTION DU MARCHE D’ENTRETIEN DES ESPACES VERTS
D04.01.2023 – URBANISME – CHOIX DE L’ENTREPRISE CHARGEE DES TRAVAUX D’AMENAGEMENT DU LOTISSEMENT LE BESSEC
D03.01.2023 – DOMANIALITE – ACQUISITION D’UN LOCAL (COMMUNE DELEGUEE DE SAINT-MICHEL-MONT-MERCURE)
D02.01.2023 – FINANCES – AUTORISATION D’ENGAGEMENT DE DEPENSES AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF
D01.01.2023 – FINANCES – RAPPORT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2023
CM.Liste des délibérations.23.01.26
CM.Liste des délibérations.22.12.15
CM.Liste des délibérations.22.11.17
D09.10.2022 – DESIGNATION DU CORRESPONDANT INCENDIE ET SECOURS
CM.Liste des délibérations.22.10.20
CM.Liste des délibérations.22.09.22
CM.Liste des délibérations.22.07.07
Décisions
Voir plus
033 MISSIONS DE CONTROLE TECHNIQUE ET DE COORDINATION SECURITE PROTECTION SANTE RELATIVES A LA REFECTION DE LA FAÇADE DE LA SUPERETTE SITUEE PLACE DU COMMERCE
032 MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR L’AMENAGEMENT DE PLUSIEURS ZONES DE LOISIRS SUR LA COMMUNE DE SEVREMONT
031 LOCATION DU LOCAL DES SERVICES TECHNIQUES DE LES CHATELLIERS-CHATEAUMUR
030 DIA PARCELLE A 2219 – LA POMMERAIE-SUR-SEVRE
024 DIA PARCELLE AB 712 – SAINT-MICHEL-MONT-MERCURE
028 DIA PARCELLE AE 145 – LA FLOCELLIERE
029 Mission MO_Quartier lotissement du Bois 3ème tranche_Les Châtelliers-Châteaumur
017 DIA PARCELLES B 1133 B 1536 B 1538 B 1542 – LES CHATELLIERS-CHATEAUMUR
017 DIA PARCELLES B 1133 B 1536 B 1538 B 1542 – LES CHATELLIERS-CHATEAUMUR
016 DIA PARCELLES AB 717 AB 718 – SAINT MICHEL MONT MERCURE
026 ADHESION AU CONSEIL NATIONAL DES VILLES ET VILLAGES FLEURIS 2023
025 Adhésion association CAUE 2023
013 DIA PARCELLES C 452 C 454 C 458 C 459 C 460 C 462 C 825 C 824 – LES CHATELLIERS-CHATEAUMUR
010 DIA PARCELLE A 1092 – LA POMMERAIE-SUR-SEVRE
015 DIA PARCELLES C 310 C 311 – LES CHATELLIERS-CHATEAUMUR
008 DIA PARCELLES C 1350 C 1351 C 1504 – LES CHATELLIERS-CHATEAUMUR
007 DIA PARCELLE AC 149 – SAINT-MICHEL-MONT-MERCURE
Arrêtés services techniques
Voir plus
23-AT-0025 RUE DES TILLEULS – SMMM
23-AT-0022 ROUTE DE LA BLAUDERIE – FLO
23-AT-0023 ROUTE DE LA BLAUDERIE, D9A, RUE JEAN DE TINGUY – SEVREMONT
23-AT-0024 RUE DES TONNELIERS – LA POM
23-AV-0019 ROUTE DE LA BLAUDERIE – FLO
23-AV-0020 RUE GRAND’RUE – LCC
23-AV-0017 RUE DU PERE DALIN – FLO
23-AT-0018 RUE DE L’ARTISANAT – SMMM
23-AT-0019 RUE DES PONTS PRESTIVAL – POM
23-AT-0020 RUE SAINTE-ANNE – SMMM
23-AV-0018 RUE DE L’ARTISANAT – SMMM
23-AT-0017 RUE DU PERE DALIN – LA FLO
23-AT-0016 SALLE LES LAVANDIERES – POM
23-AV-0016 SALLE LES LAVANDIERES – POM
23-AT-0013 LA RALIERE – LA POM
23-AV-0015 RUE DE LA CROIX DE PIERRE – FLO
23-AT-0014 RUE DE LA CROIX DE PIERRE – FLO
23-AT-0015 ROUTE DU PUY LAMBERT – FLO
23-AV-0011 LA RALIERE – LA POM
23-AV-0012 ALIGNEMENT LA BENESSIERE – FLO
23-AV-0014 ALIGNEMENT RUE DES COLLINES – LA POM
23-AV-0013 ALIGNEMENT IMPASSE DES VENELLES – FLO
23-AV-0010 ALIGNEMENT RUE DU PARC – SMMM
23-AV-0009 ALIGNEMENT RUE DES COUTURIERES – SMMM
23-AT-0012 LE CERISIER – LCC
23-AT-0011 TOUTES VOIES – OUVERTURE CHAMBRES TELECOM
23-AT-0010 RUE DES CHAIS – LA POM
23-AT-0009 TOUTES VOIES – INTERVENTIONS URGENTES VEOLIA – PERMANENT 2023
23-AT-0008 RUE DES OMBRAGES ET RUE DU PEROCHARD – LCC
23-AT-0007 RUE DE LA COLONNE – SMMM
23-AV-0008 RUE DUGUESCLIN – FLO
23-AV-0007 ALIGNEMENT RUE DU GENERAL BONNAMY – FLO
23-AV-0006 ALIGNEMENT BEAUFOU – FLO
23-AV-0005 RUE DU PUY LAMBERT – FLO
23-AV-0004 RUE DU PERE DALIN – FLO
23-AV-0003 PARC DES LAVANDIERES – LCC
23-AT-0006 RUE DU GUESCLIN – LA FLO
23-AT-0005 RUE DU PUY LAMBERT – LA FLO
23-AT-0004 RUE DU PERE DALIN – LA FLO
23-AT-0003 LA VERDONNIERE – SMMM
23-AT-0002 RUE DE LA COLONNE – SMMM
312 ARRETE PERMANENT DE CIRCULATION – DEROGATION CIRCULATION POIDS LOURDS SCOM – SEVREMONT
299 ARRETE DE VOIRIE PORTANT ALIGNEMENT – LA BASSE DORTIERE – LA FLO
Arrêtés secrétariat général
Voir plus
008 ARRÊTÉ PRESCRIVANT L’ENLÈVEMENT D’UN VÉHICULE AYANT ETE IMMERGE
006 AUTORISATION D’EXPLOITATION ET DE STATIONNEMENT D’UN TAXI
005 ARRETE PORTANT AUTORISATION D’EXPLOITATION ET DE STATIONNEMENT D’UN TAXI
004 ARRÊTÉ PRESCRIVANT L’ENLÈVEMENT D’UN VÉHICULE SUR LA COMMUNE DÉLÉGUÉE DE SAINT-MICHEL-MONT-MERCURE, COMMUNE DE SÈVREMONT
066 ARRETE PORTANT REGLEMENTATION DES HEURES DE MISE EN SERVICE_COUPURE DE L’ECLAIRAGE PUBLIC SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SEVREMONT
065 ARRETE PORTANT REGLEMENTATION DES HEURES DE MISE EN SERVICE_COUPURE DE L’ECLAIRAGE PUBLIC SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SÈVREMONT
061/2022 ARRETE MUNICIPAL PORTANT APPROBATION DU PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE
044 ARRETE ETABLISSANT UNE GRILLE DE SANCTIONS POUR DEPOT SAUVAGE DES DECHETS
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