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Commune de Sevremont
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Vie municipale
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Décisions de la commune
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Délibérations
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D21.09.2023 – CREATION D’UNE AGENCE POSTALE COMMUNALE
D20.09.2023 – REMBOURSEMENT DE FRAIS A UN AGENT
D19.09.2023 – REMBOURSEMENT DE FRAIS A UN ELU
D18.09.2023 – DESIGNATION D’UN REFERENT DEONTOLOGUE POUR LES ELUS LOCAUX
D17.09.2023 – LOCATION DE SALLES A DES PARTICULIERS SUITE A L’INDISPONIBILITE DE LA SALLE DU VIEUX CHATEAU A POUZAUGES
D16.09.2023 – VIE ASSOCIATIVE – DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA MAIRIE DE SEVREMONT AU SEIN DE L’ASSOCIATION LES ARTS SEVREMONTAINS
D15.09.2023 – VIE ASSOCIATIVE-ACTEURS ECONOMIQUES – DEVENIR DE LA SALLE POM D’API
D14.09.2023 – COMMUNICATION – FIXATION DU TARIF DES ENCARTS PUBLICITAIRES POUR 2024
D13.09.2023 – ENVIRONNEMENT – INSTAURATION D’UNE FACTURATION DU NETTOYAGE ET DE L’ENLEVEMENT DES DEPOTS DE DECHETS NE RESPECTANT PAS LES REGLES DE COLLECTE
D12.09.2023 – CREATION DE QUATRE EMPLOIS EN APPLICATION DE L’ARTICLE L332-23 2° DU CODE GENERAL DE LA FONCTION PUBLIQUE – BESOINS LIES A DES ACCROISSEMENTS SAISONNIERS D’ACTIVITE
D11.09.2023 – RESSOURCES HUMAINES – TARIF HORAIRE DU PERSONNEL POUR LE CALCUL DES TRAVAUX EN REGIE – 2024
D10.09.2023 – MOBILITE – AVIS SUR LE PLAN DE MOBILITE SIMPLIFIE DU PAYS DE POUZAUGES
D09.09.2023 – VOIRIE – ACTE DE SOUS-TRAITANCE AU MARCHE DES TRAVAUX DE VOIRIE 2023
D08.09.2023 – BATIMENTS – AVENANTS AU MARCHE DE CONSTRUCTION D’UNE MEDIATHEQUE ET DE REAMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS SUR LA COMMUNE DE SEVREMONT
D07.09.2023 – DOMANIALITE – ECHANGE DE TERRAINS COMMUNAUX – LA MONGIE – COMMUNE DELEGUEE DE LA POMMERAIE-SUR-SEVRE
D06.09.2023 – DOMANIALITE – DECLASSEMENT D’UNE PARTIE DE LA VOIRIE COMMUNALE – LA MONGIE (COMMUNE DELEGUEE DE LA POMMERAIE-SUR-SEVRE)
D05.09.2023 – DOMANIALITE – ECHANGE DE TERRAINS COMMUNAUX – LA MAISONNETTE – COMMUNE DELEGUEE DE SAINT-MICHEL-MONT-MERCURE
D04.09.2023 – DOMANIALITE – DECLASSEMENT D’UNE PARTIE DE LA VOIRIE COMMUNALE – LA MAISONNETTE (COMMUNE DELEGUEE DE SAINT-MICHEL-MONT-MERCURE)
D03.09.2023 – DOMANIALITE – VENTE DE LA MAISON PAROISSIALE (COMMUNE DELEGUEE DE LES CHÂTELLIERS-CHÂTEAUMUR)
D02.09.2023 – DOMANIALITE – VENTE D’UN TERRAIN A LA FONDATION ACTION ENFANCE
D01.09.2023 – URBANISME – APPROBATION DU DOSSIER DU PERMIS D’AMENAGER MODIFICATIF LE BESSEC
CM.Liste des délibérations.23.09.14
CM.Liste des délibérations.23.07.06
CM.Liste des délibérations.23.05.31
CM.Liste des délibérations.23.05.02
CM.Liste des délibérations.23.03.30
CM.Liste des délibérations.23.03.02
CM.Liste des délibérations.23.01.26
CM.Liste des délibérations.22.12.15
CM.Liste des délibérations.22.11.17
D09.10.2022 – DESIGNATION DU CORRESPONDANT INCENDIE ET SECOURS
CM.Liste des délibérations.22.10.20
CM.Liste des délibérations.22.09.22
CM.Liste des délibérations.22.07.07
Décisions
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104 DIA PARCELLE AL 155 – LA FLOCELLIERE
099 DIA PARCELLE C 1374 – LES CHATELLIERS-CHATEAUMUR
098 DIA PARCELLES AE 351 AE 352 – LA FLOCELLIERE
105 MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE RELATIVE AU PROJET DE QUARTIER D’HABITATION LOTISSEMENT DU BOIS 3EME TRANCHE DE LES CHATELLIERS-CHATEAUMUR
103 MISSION D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE POUR UN APPEL A PROJETS SUR LA SALLE DU CHATELET
097 DIA PARCELLES C 1005 C 1190 C 1330 C 997 C 999 – LES CHATELLIERS-CHATEAUMUR
096 DIA PARCELLES ZT 188 ZT 412 – SAINT-MICHEL-MONT-MERCURE
095 DIA PARCELLE AB 453 – SAINT-MICHEL-MONT-MERCURE
092 DIA PARCELLE ZR 234 – SAINT-MICHEL-MONT-MERCURE
091 DIA PARCELLES A 1610 A 1613 A 260 A 261 – LA POMMERAIE-SUR-SEVRE
090 DIA PARCELLES AD 267 AD 268 AD 277 AD 278 – LA FLOCELLIERE
094 LOCATION DE LOCAUX DE LA MAIRIE DELEGUEE DE LA POMMERAIE-SUR-SEVRE_MSA 44-85
093 MISSIONS DE CONTRÔLE TECHNIQUE, D’ATTESTATION D’ACCESSIBILITÉ ET DE COORDINATION SÉCURITÉ PROTECTION SANTÉ RELATIVES AUX TRAVAUX DE RÉNOVATION DE L’AUBERGE DU MONT MERCURE
047 DIA PARCELLE AB 724 – SAINT-MICHEL-MONT-MERCURE
Arrêtés services techniques
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23-AT-0113 RUE DES CHATAIGNERS – SMMM
23-AT-0112 RUE DES COMMERCANTS – LA POM
23-AV-0107 RUE DU PEROCHARD – LCC
23-AT-0111 RUE DES FONTENELLES – SMMM
23-AT-0110 TEURAT – FLO
23-AV-0103 RUE DES OMBRAGES – LCC
23-AV-0104 IMPASSE DU GUITTION – LCC
23-AV-0105 LE POULET – FLO
23-AT-0108 AVENUE DES FORGERONS – SMMM
23-AT-0109 RUE DES COLLINES – LA POM
23-AT-0107 RUE DE L’ARTISANAT – SMMM
23-AT-0106 RUE DU VAL DE SEVRE – LA POM
23-AV-0101 RUE DE L’ARTISANAT – SMMM
23-AV-0100 RUE DU VAL DE SEVRE – LA POM
23-AV-0090 ALIGNEMENT BOIS SAINTE-ANNE – FLO
23-AT-0105 LA ROCHE LA RABINIERE LA VERGNE LA FAYE – LCC
23-AV-0098 LA CHAGNAIS – FLO
23-AT-0097 AVENUE DES FORGERONS – SMMM
23-AT-0103 RUE DES COMMERCANTS – LA POM
23-AT-0098 PROROGATION TOUTES VOIES – OUVERTURE CHAMBRES TELECOM
23-AV-0094 RUE DES COMMERCANTS – LA POM
23-AT-0100 GRAN’RUE – LCC
23-AT-0102 RUE DES CHATAIGNERS – SMMM
23-AT-0096 PLACE DE L’EGLISE, PLACE DU RELAIS ET RUE DE L’EGLISE – LA POM ET SMMM
23-AT-0099 ROUTE DE POUZAUGES – SMMM
23-AV-0096 LE BEUGNON – LA POM
23-AT-0104 LA BAUDRIERE – SMMM
23-AV-0095 GRAND’RUE – LCC
23-AT-0101 RUE DES CALVAIRES ET RUE MSGR BAUDRY – LA POM
23-AP-0001 RUE DES FONTENELLES – LIMITATION A 50
23-AT-0031 ENSEMBLE DES VOIES – SEVREMONT
23-AT-0009 TOUTES VOIES – INTERVENTIONS URGENTES VEOLIA – PERMANENT 2023
312 ARRETE PERMANENT DE CIRCULATION – DEROGATION CIRCULATION POIDS LOURDS SCOM – SEVREMONT
299 ARRETE DE VOIRIE PORTANT ALIGNEMENT – LA BASSE DORTIERE – LA FLO
Arrêtés secrétariat général
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028 ARRETE DE NOMINATION DES MANDATAIRES_SOUS-REGIE DE RECETTES ACCUEIL
027 ARRETE DE NOMINATION DU REGISSEUR TITULAIRE, MANDATAIRE SUPPLEANT ET MANDATAIRES_ACCUEIL SEVREMONT
029 ARRETE PORTANT DEROGATION TEMPORAIRE A L’ARRETE PREFECTORAL 22_CAB_918 RELATIF A LA PRESERVATION DES NUISANCES EN MATIERE DE BRUITS DE VOISINAGE
015 ARRETE PORTANT REGLEMENTATION EN MATIERE DE CIRCULATION ET STATIONNEMENT DES TAXIS
014 ARRÊTÉ RELATIF A LA CAMPAGNE DE STERILISATION ET IDENTIFICATION DES CHATS ERRANTS
021 Arrêté interdisant la divagation des chiens et chats
009 REGULATION DE L’ELAGAGE ET DU BRULAGE DES VEGETAUX
066 ARRETE PORTANT REGLEMENTATION DES HEURES DE MISE EN SERVICE_COUPURE DE L’ECLAIRAGE PUBLIC SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SEVREMONT
065 ARRETE PORTANT REGLEMENTATION DES HEURES DE MISE EN SERVICE_COUPURE DE L’ECLAIRAGE PUBLIC SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SÈVREMONT
061/2022 ARRETE MUNICIPAL PORTANT APPROBATION DU PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE
044 ARRETE ETABLISSANT UNE GRILLE DE SANCTIONS POUR DEPOT SAUVAGE DES DECHETS
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