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27 février 2025 - 19 h 00 min - 21 h 00 min
1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 29 janvier 2025
2. Acte de sous-traitance au marché de travaux de rénovation énergétique et de mise en conformité de l’Auberge du Mont Mercure
3. Avenants au marché de travaux de rénovation énergétique et de mise en conformité de l’Auberge du Mont Mercure
4. Adhésion à un groupement de commandes pour la fourniture et l’acheminement d’énergies
5. Détermination de la participation financière versée au titre des contrats d’association passés avec les OGEC Saint Joseph (La Flocellière), Les Trois Ponts (La Pommeraie-sur-Sèvre), Saint Joseph (les Châtelliers-Châteaumur) et Sainte Anne (Saint-Michel-Mont-Mercure)
6. Vote de subventions communales à l’association Familles Rurales de Saint Michel Mont Mercure
7. Vote de subventions communales à l’association Monchapo
8. Vote d’une subvention à l’association Familles Rurales de La Flocellière
9. Vote d’une subvention à l’IME Les Herbiers
10. Vote d’une subvention à l’association Les Pitchounes
11. Vote d’une subvention à l’association Les Petits Pouces
12. Vote d’une subvention à l’APEL St Joseph de La Flocellière
13. Vote d’une subvention à l’APEL Les Trois Ponts de la Pommeraie sur Sèvre
14. Vote d’une subvention à l’APEL St Joseph de Les Châtelliers-Châteaumur
15. Vote d’une subvention à l’APEL Ste Anne de Saint-Michel-Mont-Mercure
16. Vote d’une subvention au Public pour tous (Ecole Jacques-Bereau de La Flocellière)
17. Remboursement de frais à l’association Les Pas du Sommet
18. Remboursement de frais à l’association Les sentiers flocéens
19. Vote d’une subvention à l’association Les sentiers flocéens
20. Vote d’une subvention à l’association Les amis du château de La Flocellière
21. Vote d’une subvention à l’association ART FLO
22. Vote d’une subvention à l’association Castel en scène
23. Vote d’une subvention à l’ACPG CATM Sèvremont
24. Vote d’une subvention à l’association au CESAC
25. Vote d’une subvention à l’association au Comité des fêtes de La Pommeraie-sur-Sèvre
26. Vote d’une subvention à l’association au Comité des fêtes de Saint-Michel-Mont-Mercure
27. Vote d’une subvention à l’association La Boulite
28. Vote d’une subvention à l’association Les Arts Sèvremontains
29. Vote d’une subvention à l’association Les Pépites du Bocage
30. Vote d’une subvention à l’association Les Troubadours des Ponts
31. Vote d’une subvention à la Maison de la vie rurale, association labellisée CPIE Sèvre et Bocage
32. Vote d’une subvention à l’association Patrimoine et savoirs du bocage
33. Vote d’une subvention à l’association Plaisirs du Temps
34. Vote d’une subvention à l’association The N’Joy
35. Vote d’une subvention à l’association Les écuries du Haut Vignaud
36. Vote d’une subvention à l’association Castelmurois ambiance sportive
37. Vote d’une subvention à l’association Le cercle équestre de La Loge
38. Vote d’une subvention à l’association Club de billard Sixteen Pool
39. Vote d’une subvention à l’école de danse de Les Châtelliers
40. Vote d’une subvention à l’association Haut Bocage Vendée Basket
41. Vote d’une subvention à l’association Les fous du volant – Badminton
42. Vote d’une subvention à l’association Les Martins pêcheurs – Pêche
43. Vote d’une subvention à l’association au Moto Touriste Club du Mont Mercure – MTCMM
44. Vote d’une subvention à l’association Palet Club Michelais
45. Vote d’une subvention à l’association Pelicans Gym Les Epesses
46. Vote d’une subvention à l’association Polka Flo danse
47. Vote d’une subvention à l’association Sèvremont Football Club
48. Vote d’une subvention à société de chasse La Bécasse – La Flocellière
49. Vote d’une subvention à société de chasse de Saint-Michel-Mont-Mercure
50. Vote d’une subvention à l’association Tennis Club de Pouzauges
51. Vote d’une subvention à l’association tennis de table des monts et vallées
52. Vote d’une subvention à l’association Twirling Pouzauges Bocage
53. Vote d’une subvention à l’association USHB – Handball
54. Acte de sous-traitance au marché relatif à l’aménagement d’aires de jeux sur la commune de Sèvremont
55. Mise en place d’astreintes au sein du personnel communal
56. Modification du tableau des effectifs
57. Mise en place d’un règlement d’utilisation des véhicules communaux
58. Répartition de la dotation exceptionnelle aux centres de santé
59. Modification de la composition de la commission communale des impôts directs
60. Autorisation d’engagement des dépenses avant le vote du budget primitif
61. Election d’un délégué suppléant au sein du comité territorial de l’énergie du Pays de Pouzauges
62. Remboursement de la cotisation ordinale à l’ordre des Médecins – Docteur Grelier
63. Décisions prises par délégation du conseil municipal