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Arrêté de voirie n°25-AV-0083 RUE DES NOISETIERS – LA FLOCELLIERE

juillet 25, 2025 4:30 Publié par Secretariat technique

Arrêté de voirie n°25-AV-0082 VENELLE DU PRESBYTAIRE – LA POMMERAIE-SUR-SEVRE

juillet 24, 2025 9:10 Publié par Secretariat technique

D21_07_2025 – REMBOURSEMENT DE FRAIS

juillet 23, 2025 2:44 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D20_07_2025 – REMBOURSEMENT DE FRAIS

juillet 23, 2025 2:43 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D19_07_2025 – REMBOURSEMENT D’UN INDU A LA PHARMACIE DE SEVREMONT

juillet 23, 2025 2:42 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D18_07_2025 – DEMANDE DE PARTICIPATION POUR DES FRAIS DE FORMATION

juillet 23, 2025 2:41 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D17_07_2025 – NUMEROTATION CADASTRALE D’UNE PROPRIETE COMMUNALE

juillet 23, 2025 2:41 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D16_07_2025 – ACHAT D’UN TERRAIN SUR LA COMMUNE DELEGUEE DE LA POMMERAIE SUR SEVRE

juillet 23, 2025 2:40 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D15_07_2025 – CRÉATION D’UN EMPLOI EN CONTRAT D’ENGAGEMENT ÉDUCATIF (CEE)

juillet 23, 2025 2:39 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D14_07_2025 – CRÉATION D’UN EMPLOI LIÉ À UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITÉ

juillet 23, 2025 2:39 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D13_07_2025 – DISPOSITIF « ARGENT DE POCHE »

juillet 23, 2025 2:38 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D12_07_2025 – DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE PAR L’APEL DE L’ECOLE SAINT JOSEPH (LA FLOCELLIERE) POUR L’ORGANISATION D’UNE CONFERENCE

juillet 23, 2025 2:37 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D11_07_2025 – FIXATION DU TARIF D’UTILISATION DU MINIBUS DANS LE CADRE DU SERVICE DE TRANSPORT SCOLAIRE

juillet 23, 2025 2:36 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D10_07_2025 – ACCORD DE PRINCIPE POUR L’IMPLANTATION D’UNE SUPERETTE API SUR LA COMMUNE DELEGUEE DE LES CHATELLIERS-CHATEAUMUR

juillet 23, 2025 2:36 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D09_07_2025 – APPROBATION D’UNE CONVENTION PORTANT AUTORISATION DE PASSAGE ET D’IMPLANTATION D’UN OUVRAGE DE DISTRIBUTION PUBLIQUE D’ELECTRICITE

juillet 23, 2025 2:35 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D08_07_2025 – ACTE SPECIAL MODIFICATIF DE SOUS-TRAITANCE AU MARCHE DES TRAVAUX DE FINITION DE LA VOIRIE DE L’EXTENSION DU LOTISSEMENT DU BOIS

juillet 23, 2025 2:34 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D07_07_2025 – DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DES AMENDES DE POLICE POUR L’AMENAGEMENT DE LA RUE DE LORETTE SUR LA COMMUNE DELEGUEE DE LA FLOCELLIERE

juillet 23, 2025 2:34 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D06_07_2025 – DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DES AMENDES DE POLICE POUR LA MISE EN PLACE D’UN AMENAGEMENT DE SECURITE_ SAINT MICHEL MONT MERCURE

juillet 23, 2025 2:33 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D05_07_2025 – DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS INTERMINISTERIEL DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE POUR LA SECURISATION DE L’ECOLE JACQUES BEREAU

juillet 23, 2025 2:32 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D04_07_2025 – AVENANTS AU MARCHE DE TRAVAUX DE RENOVATION ENERGETIQUE ET DE MISE EN CONFORMITE DE L’AUBERGE DU MONT MERCURE

juillet 23, 2025 2:31 Publié par Marlène CHARBONNEAU

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