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D25_03_2025 – AVENANTS AU MARCHE DE TRAVAUX DE RENOVATION ENERGETIQUE ET DE MISE EN CONFORMITE DE L’AUBERGE DU MONT MERCURE

avril 8, 2025 9:43 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D24_03_2025 – VENTE D’UN BÂTIMENT SUR LA COMMUNE DELEGUEE DE SAINT-MICHEL-MONT-MERCURE

avril 8, 2025 9:42 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D23_03_2025 – AVENANT AU MARCHE RELATIF A L’AMENAGEMENT D’AIRES DE JEUX SUR LA COMMUNE DE SEVREMONT

avril 8, 2025 9:40 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D22_03_2025 – ACTE DE SOUS-TRAITANCE AU MARCHE RELATIF A L’AMENAGEMENT D’AIRES DE JEUX SUR LA COMMUNE DE SEVREMONT

avril 8, 2025 9:39 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D20_03_2025 – CHOIX DES ENTREPRISES CHARGEES DE LA VIABILISATION DE L’AMENAGEMENT DU LOTISSEMENT « LES VERSENNES 2 »

avril 8, 2025 9:38 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D19_03_2025 – RENOUVELLEMENT DES MEMBRES DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE

avril 8, 2025 9:37 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D18_03_2025 – APPROBATION DE CONVENTIONS DE SERVICES COMMUNS

avril 8, 2025 9:36 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D17_03_2025 – FONGIBILITÉ DES CRÉDITS EN M57 POUR L’ANNÉE 2025

avril 8, 2025 9:30 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D05_03_2025 – AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT

avril 8, 2025 9:29 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D04_03_2025 – VOTE DES TAUX D’IMPOSITION POUR L’ANNEE 2025

avril 8, 2025 9:28 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D03_03_2025 – AFFECTATION DEFINITIVE DES RESULTATS DE L’EXERCICE 2024

avril 8, 2025 9:27 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D02_03_2025 – BILAN DES ACQUISITIONS ET DES CESSIONS SUR LA COMMUNE DE SEVREMONT EN 2024

avril 8, 2025 9:26 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D40_02_25 – VOTE D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION LE CERCLE EQUESTRE DE LA LOGE

avril 8, 2025 8:45 Publié par Marlène CHARBONNEAU

Autorisation de voirie n°25-AV-0047 RUE DU GRAND PRE

avril 4, 2025 8:52 Publié par Secretariat technique

Autorisation temporaire n°25-AT-0046 RUE AMIRAL ALQUIER (D64)

avril 3, 2025 9:37 Publié par Secretariat technique

Autorisation temporaire n°25-AT-0052 PLACE DE L’ECOLE

avril 3, 2025 9:36 Publié par Secretariat technique

Autorisation temporaire n°25-AT-0050 RUE DE LA CORNICHE

avril 3, 2025 9:34 Publié par Secretariat technique

Autorisation temporaire n°25-AT-0049 LA CHALONNIERE

avril 3, 2025 9:33 Publié par Secretariat technique

Autorisation temporaire n°25-AT-0047 GRAND RUE (D64)

avril 3, 2025 9:32 Publié par Secretariat technique

Autorisation temporaire n°25-AT-0046 RUE AMIRAL ALQUIER (D64)

avril 3, 2025 9:30 Publié par Secretariat technique

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