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D21_01_25 – VENTE D’UN MODULAIRE

février 4, 2025 9:44 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D20_01_25 – ATTRIBUTION DU MARCHE D’ENTRETIEN DES ESPACES VERTS

février 4, 2025 9:44 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D19_01_25 – VENTE DE BOIS

février 4, 2025 9:43 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D18_01_25 – VENTE DE TERRAINS COMMUNAUX (COMMUNE DELEGUEE DE SAINT-MICHEL-MONT- MERCURE)

février 4, 2025 9:42 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D17_01_25 – DECLASSEMENT D’UNE PARTIE DE LA VOIRIE COMMUNALE – CHEMIN DU PUITS – COMMUNE DELEGUEE DE SAINT-MICHEL-MONT-MERCURE

février 4, 2025 9:41 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D16_01_25 – ACTE DE SOUS-TRAITANCE AU MARCHE DES TRAVAUX DE FINITION DE LA VOIRIE DE L’EXTENSION DU LOTISSEMENT DU BOIS

février 4, 2025 9:40 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D15_01_25 – PARTICIPATION VERSEE AU SYDEV POUR LA RENOVATION DE LANTERNES D’ECLAIRAGE PUBLIC SUR LA COMMUNE DELEGUEE DE LES CHATELLIERS-CHATEAUMUR

février 4, 2025 9:39 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D14_01_25 – PARTICIPATION DE LA COMMUNE A LA MAINTENANCE DE LA SIGNALISATION LUMINEUSE POUR L’ANNEE 2025

février 4, 2025 9:38 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D13_01_25 – PARTICIPATION DE LA COMMUNE A LA MAINTENANCE DE L’ECLAIRAGE PUBLIC POUR L’ANNEE 2025

février 4, 2025 9:38 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D12_01_25 – AUTORISATION D’ENGAGEMENT DE DEPENSES AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025- BUDGET BUREAUX PLACE DU SOMMET

février 4, 2025 9:37 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D11_01_25 – AUTORISATION D’ENGAGEMENT DE DEPENSES AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025 – BUDGET PRINCIPAL

février 4, 2025 9:36 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D10_01_25 – APPROBATION DU MONTANT D’ATTRIBUTION DE COMPENSATION VERSE PAR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE POUZAUGES POUR L’EXERCICE 2024

février 4, 2025 9:36 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D09_01_25 – ACTE DE SOUS-TRAITANCE AU MARCHE DE TRAVAUX DE RENOVATION ENERGETIQUE ET DE MISE EN CONFORMITE DE L’AUBERGE DU MONT MERCURE

février 4, 2025 9:35 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D08_01_25 – DEVENIR DE LA SALLE DU CHÂTELET

février 4, 2025 9:34 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D07_01_25 – DESIGNATION D’UN NOUVEAU REPRESENTANT AU SEIN DE L’ASSEMBLEE SPECIALE DE LA SOCIETE ANONYME PUBLIQUE LOCALE « VENDEE EXPANSION – SPL »

février 4, 2025 9:33 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D06_01_25 – MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION URBANISME CADRE DE VIE

février 4, 2025 9:32 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D05_01_25 – MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS

février 4, 2025 9:31 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D04_01_25 – FIXATION DES INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS MUNICIPAUX

février 4, 2025 9:26 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D03_01_25 – ELECTION DU MAIRE DE LA COMMUNE DELEGUEE DE SAINT MICHEL MONT MERCURE

février 4, 2025 9:25 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D02_01_25 – ELECTION D’UN ADJOINT

février 4, 2025 9:24 Publié par Marlène CHARBONNEAU

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