Commune de Sevremont | Archives des décisions | D08_12_24 – VERSEMENT D’UN ACOMPTE POUR LA SUBV DUE AU TITRE DU CONTRAT D’ASSO PASSE AVEC LES ECOLES SAINT JOSEPH (LA FLOCELLIERE) , SAINTE-ANNE , SAINT JOSEPH (LES CC), LES TROIS PONTS

D08_12_24 – VERSEMENT D’UN ACOMPTE POUR LA SUBV DUE AU TITRE DU CONTRAT D’ASSO PASSE AVEC LES ECOLES SAINT JOSEPH (LA FLOCELLIERE) , SAINTE-ANNE , SAINT JOSEPH (LES CC), LES TROIS PONTS