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20 novembre 2025 - 19 h 00 min - 21 h 00 min
Ordre du jour
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 16 octobre 2025
Subvention au budget lotissement les Versennes 2 (commune déléguée de Saint-Michel-Mont-Mercure)
Subvention au budget lotissement du Bois tranche 3 (commune déléguée de Les Châtelliers-Châteaumur)
Subvention au budget bureaux place du sommet (commune déléguée de Saint-Michel-Mont-Mercure)
Subvention au budget lotissement le Verger (commune déléguée de La Pommeraie-sur-Sèvre)
Reversement d’un excédent du budget annexe ateliers relais vers le budget principal
Décision modificative n°1 (budget ateliers relais)
Subvention au budget lotissement les Vignes 2 (commune déléguée de La Pommeraie-sur-Sèvre)
Décision modificative n°3 (budget principal)
Transfert de terrains du budget principal vers le budget annexe lotissement les Vignes 2
Location de terres 2025-2026
Vente de terrains sur la commune déléguée de Saint-Michel-Mont-Mercure
Acquisition de terrains sur la commune déléguée de La Pommeraie-sur-Sèvre
Acquisition de terrains sur la commune déléguée de Les Châtelliers-Châteaumur
Création d’un accès pour un terrain
Présentation du rapport 2024 relatif au prix et à la qualité du service public d’assainissement non collectif
Présentation du rapport 2024 relatif au prix et à la qualité du service public d’assainissement collectif
Marché de voirie 2025
Vote d’une subvention communale à l’association Familles Rurales de Saint-Michel-Mont-Mercure
Vote de subventions communales à l’association Monchapo
Avenants au marché relatif à l’aménagement d’aires de jeux sur la commune de Sèvremont
Attribution de chèques cadeaux aux agents
Tarifs de locations de salles 2026
Décisions du Maire prises par délégation du conseil municipal
Travaux d’aménagement de la micro-crèche Bidibulle