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D27_05_2025 – PRISE EN CHARGE ET REFACTURATION DES FRAIS D’ELECTRICITE DANS LE CADRE DES TRAVAUX DE RENOVATION ENERGETIQUE ET DE MISE EN CONFORMITE DE L’AUBERGE DU MONT MERCURE

juin 11, 2025 12:12 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D26_05_2025 – DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

juin 11, 2025 12:11 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D25_05_2025 – AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA DEMANDE DEPOSEE PAR LA SARL A BON PORC EN VUE D’OBTENIR L’ENREGISTREMENT D’UN ELEVAGE DE PORCS SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE

juin 11, 2025 12:10 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D24_05_2025 – EVOLUTION AU 1ER JUILLET 2025 DES LOYERS POUR LES LOGEMENTS COMMUNAUX GERES PAR VENDEE HABITAT

juin 11, 2025 12:10 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D23_05_2025 – DECISION MODIFICATIVE N°1

juin 11, 2025 12:07 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D22_05_2025 – AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT

juin 11, 2025 12:06 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D21_05_2025 – DEMANDE DE SUBVENTION POUR L’ORGANISATION DE LA FETE RELATIVE AUX 200 ANS DE LA CREATION DE LA COMMUNE DE LES CHATELLIERS-CHATEAUMUR

juin 11, 2025 12:06 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D20_05_2025 – MODIFICATION DE LA DELIBERATION RELATIVE AU RIFSEEP

juin 11, 2025 12:05 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D19_05_2025 – VERSEMENT D’UNE GRATIFICATION FINANCIERE STAGIAIRES BAFA

juin 11, 2025 12:04 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D18_05_2025 – CREATION DE DEUX EMPLOIS EN APPLICATION DE L’ARTICLE L332-23 2° DU CODE GENERAL DE LA FONCTION PUBLIQUE – BESOINS LIES A DES ACCROISSEMENTS SAISONNIERS D’ACTIVITE

juin 11, 2025 12:03 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D17_05_2025 – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

juin 11, 2025 12:03 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D16_05_2025 – DETERMINATION DE LA PARTICIPATION FINANCIERE VERSEE A L’OGEC NOTRE DAME DU DONJON

juin 11, 2025 12:02 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D15_05_2025 – INTERVENTIONS MUSIQUE ET DANSE POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2025-2026

juin 11, 2025 12:00 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D14_05_2025 – FIXATION DES TARIFS POUR LE RESTAURANT SCOLAIRE DE LA COMMUNE DELEGUEE DE SAINT-MICHEL-MONT-MERCURE

juin 11, 2025 11:59 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D13_05_2025 – APPROBATION DE LA CONVENTION DE CONFECTION DE REPAS ENTRE LA COMMUNE DE SEVREMONT ET LE CCAS DE SEVREMONT

juin 11, 2025 11:58 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D12_05_2025 – REPRISE PAR LA COMMUNE DU SERVICE DE RESTAURATION SCOLAIRE DE LA COMMUNE DELEGUEE DE SAINT-MICHEL-MONT-MERCURE

juin 11, 2025 11:57 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D11_05_2025 – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA VENDEE POUR LA RESTAURATION DE L’ORATOIRE NOTRE DAME DU CARMEL

juin 11, 2025 11:56 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D10_05_2025 – AVENANTS AU MARCHE DE TRAVAUX DE RENOVATION ENERGETIQUE ET DE MISE EN CONFORMITE DE L’AUBERGE DU MONT MERCURE

juin 11, 2025 11:55 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D09_05_2025 – VENTE D’UN TERRAIN COMMUNAL

juin 11, 2025 11:54 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D08_05_2025 – VENTE D’UN TERRAIN COMMUNAL – COMMUNE DELEGUEE DE LES CHATELLIERS-CHATEAUMUR

juin 11, 2025 11:52 Publié par Marlène CHARBONNEAU

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