Archives

Arrêté de circulation n°26-AT-0039 RUE DE L’ECOLE – SAINT MICHEL MONT MERCURE

mars 26, 2026 3:25 Publié par Secretariat technique

Arrêté de circulation n°26-AT-0038 PLACE DU SOMMET – SAINT MICHEL MONT MERCURE

mars 26, 2026 3:23 Publié par Secretariat technique

Arrêté de voirie n°26-AV-0034 PLACE DU SOMMET – SAINT MICHEL MONT MERCURE

mars 26, 2026 3:21 Publié par Secretariat technique

D63_02_2026 – VOTE D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION TWIRLING POUZAUGES BOCAGE

mars 26, 2026 11:18 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D31_02_2026 – REMBOURSEMENT DE FRAIS A L’ASSOCIATION LES PAS DU SOMMET

mars 26, 2026 11:18 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D65_02_2026 – VOTE D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION LA CARPE MICHELAISE

mars 26, 2026 11:17 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D50_02_2026 – VOTE D’UNE SUBVENTION A L’ECOLE DE DANSE DE LES CHATELLIERS

mars 26, 2026 11:16 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D49_02_2026 – VOTE D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION LE CERCLE EQUESTRE DE LA LOGE

mars 26, 2026 11:16 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D46_02_2026 – VOTE D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION THE N’JOY

mars 26, 2026 11:15 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D44_02_2026 – VOTE D’UNE SUBVENTION A LA MAISON DE LA VIE RURALE, ASSOCIATION LABELLISEE CPIE SEVRE ET BOCAGE

mars 26, 2026 11:14 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D05_03_2026 – ELECTION DU MAIRE DE LA COMMUNE DELEGUEE DE LES CHÂTELLIERS-CHÂTEAUMUR

mars 26, 2026 11:13 Publié par Marlène CHARBONNEAU

PV Maire Sèvremont et feuille de proclamation

mars 24, 2026 10:33 Publié par Marlène CHARBONNEAU

PV Maire délégué Saint-Michel-Mont-Mercure

mars 24, 2026 10:32 Publié par Marlène CHARBONNEAU

PV Maire délégué les Châtelliers-Châteaumur

mars 24, 2026 10:31 Publié par Marlène CHARBONNEAU

PV Maire délégué La Pommeraie-sur-Sèvre

mars 24, 2026 10:31 Publié par Marlène CHARBONNEAU

PV Maire délégué de la Flocellière

mars 24, 2026 10:29 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D13_03_2026 – DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DE CERTAINES DE SES ATTRIBUTIONS

mars 24, 2026 10:19 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D12_03_2026 – CHOIX DU LIEU DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

mars 24, 2026 10:18 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D11_03_2026 – MODE DE SCRUTIN POUR LES DESIGNATIONS OU LES NOMINATIONS

mars 24, 2026 10:18 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D09_03_2026 – DETERMINATION DU NOMBRE DE MEMBRES AU SEIN DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE

mars 24, 2026 10:16 Publié par Marlène CHARBONNEAU

« Précédent 1 2 3 4 5 … 56 Suivant »