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D55_02_2026 – VOTE D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION PELICANS GYM LES EPESSES

mars 19, 2026 9:09 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D53_02_2026 – VOTE D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION AU MOTO TOURISTE CLUB DU MONT MERCURE – MTCMM

mars 19, 2026 9:08 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D43_02_2026 – VOTE D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION LES TROUBADOURS DES PONTS

mars 19, 2026 9:06 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D40_02_2026 – VOTE D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION LA BOULITE

mars 19, 2026 9:04 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D32_02_2026 – REMBOURSEMENT DE FRAIS A L’ASSOCIATION LES SENTIERS FLOCEENS

mars 19, 2026 9:00 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D80_02_2026 – APPROBATION DU DOSSIER DU PERMIS D’AMENAGER MODIFICATIF « LES VERSENNES 2 »

mars 19, 2026 8:55 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D79_02_2026 – DETERMINATION DU LIEU DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF A L’ELECTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS

mars 19, 2026 8:53 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D78_02_2026 – CONVENTION POUR L’INSTALLATION ET LA MAINTENANCE DE PASSERELLES LORA

mars 19, 2026 8:51 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D77_02_2026 – PARTICIPATION A LA REPARATION D’UN RESEAU PRIVATIF D’EAUX USEES

mars 19, 2026 8:49 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D76_02_2026 – OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR LA SOCIETE API

mars 19, 2026 8:47 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D75_02_2026 – VENTE D’UN ATELIER RELAIS

mars 19, 2026 8:46 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D74_02_2026 – VENTE D’UN BATIMENT ET D’UN TERRAIN ATTENANT (COMMUNE DELEGUEE DE LES CHATELLIERS-CHATEAUMUR)

mars 19, 2026 8:44 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D73_02_2026 – ACQUISITION D’UN TERRAIN (COMMUNE DELEGUEE DE LA POMMERAIE SUR SEVRE)

mars 19, 2026 8:39 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D72_02_2026 – CHOIX DE LA SOCIETE CHARGEE DE LA REALISATION DES TRAVAUX D’AMENAGEMENTS PAYSAGERS DANS LE LOTISSEMENT « LES VERSENNES 2 »

mars 19, 2026 8:38 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D71_02_2026 – GRATIFICATION FINANCIERE POUR L’ACCUEIL DES STAGIAIRES DE L’ENSEIGNEMENT

mars 19, 2026 8:37 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D70_02_2026 – ACTE DE SOUS-TRAITANCE AU MARCHE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU LOTISSEMENT LE VERGER

mars 19, 2026 8:36 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D69_02_2026 – ACTE DE SOUS-TRAITANCE AU MARCHE RELATIF AUX TRAVAUX DE VOIRIE 2025

mars 19, 2026 8:34 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D68_02_2026 – CONVENTION PASSEE AVEC VENDEE EAU POUR LA MISE EN PLACE DE QUATRE POTEAUX INCENDIE

mars 19, 2026 8:32 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D67_02_2026 – MISE EN PLACE D’UNE CONVENTION DE SERVITUDE POUR LE PASSAGE D’UN RESEAU ELECTRIQUE SUR UN TERRAIN COMMUNAL

mars 19, 2026 8:30 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D19_02_2026 – DETERMINATION DE LA PARTICIPATION FINANCIERE VERSEE AU TITRE DES CONTRATS D’ASSOCIATION PASSES AVEC LES OGEC

mars 18, 2026 5:10 Publié par Marlène CHARBONNEAU

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