- Cet évènement est passé
17 juin 2021 - 19 h 00 min - 21 h 00 min
Ordre du jour
– Approbation des procès-verbaux des séances du Conseil Municipal du 15 avril 2021 et du 27 mai 2021
– Avis sur les emprunts souscrits par le CCAS de Sèvremont concernant la restructuration de l’EHPAD Notre Dame de Lorette
– Approbation de la convention entre le département de la Vendée et la commune de Sèvremont pour l’entretien par la commune du cheminement piéton et de la piste cyclable, créés sur le domaine public routier départemental, dans le cadre de l’aménagement de la déviation nord de Saint-Michel-Mont-Mercure
– Convention d’occupation temporaire du domaine privé – rue des tilleuls – commune déléguée de Saint-Michel-Mont-Mercure
– Vente d’un terrain communal (commune déléguée de Saint-Michel-Mont-Mercure)
– Achat de terrains (commune déléguée de Saint-Michel-Mont-Mercure) – La Bessonnière
– Déclassement d’une partie de la voirie communale (commune déléguée de Saint-Michel-Mont-Mercure) – La Chambaudière
– Vente d’un terrain communal (commune déléguée de Saint-Michel-Mont-Mercure) – Mme et M. Jacques BLANDIN
– Demande de subvention pour la construction d’une médiathèque au titre du concours particulier pour les bibliothèques de la dotation globale de décentralisation
– Demande de subvention pour la restauration de la statue Saint Lienne (commune déléguée de La Pommeraie-sur-Sèvre)
– Demandes de subvention pour des travaux sur l’église de la commune déléguée de La Pommeraie-sur-Sèvre
– Marché de voirie 2021
– Aménagement de la place du Commerce (Commune déléguée de La Flocellière)
– Point sur les Lignes Directrices de Gestion et la Démarche Qualité de Vie au Travail
– Décisions du maire prises par délégation du Conseil Municipal
– Tirage au sort du jury d’assises