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2 juin 2022 - 19 h 00 min - 21 h 00 min

Ordre du jour

1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 5 mai 2022

2. Approbation du dispositif de budget participatif

3. Indemnité pour le gardiennage des églises

4. Attribution du marché relatif à la fourniture et à l’installation de mobilier à la médiathèque de Sèvremont

5. Mise en place de logements individuels par Vendée Habitat dans le lotissement le Bessec

6. Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour ester en justice en cas de contentieux lié aux élections professionnelles

7. Attribution du marché des travaux de voirie 2022

8. Attribution du lot n°8 du marché de travaux relatifs à la construction d’une médiathèque et au réaménagement des espaces publics sur la Commune de Sèvremont

9. Demandes de subvention pour une étude diagnostic sur le donjon de Châteaumur

10. Demande de subvention pour une étude diagnostic sur la chapelle Notre Dame de Lorette

11. Demande de subvention pour une étude diagnostic sur l’oratoire de Carmel

12. Demande de subvention auprès du conseil départemental de la Vendée pour une étude diagnostic des stades engazonnés

13. Remboursement à l’association Flocamat

14. Vente d’un tracteur

15. Prix d’achat de plaquettes forestières

16. Utilisation de la salle de la Moutardière par un club d’aéromodélisme

17. Délégations du conseil municipal au maire

18. Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal

Détails

Date :
2 juin 2022
Heure :
19 h 00 min - 21 h 00 min
Catégorie d’Évènement:

Lieu

Salle des Lavandières – La Pommeraie-sur-Sèvre
rue des Lavandières - La Pommeraie-sur-Sèvre
SEVREMONT,

Organisateur

mairie