- Cet évènement est passé
2 mars 2023 - 19 h 00 min - 21 h 00 min
Ordre du jour :
1 – APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JANVIER 2023
2 – FINANCES – VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2022
3 – FINANCES – BILAN DES ACQUISITIONS ET DES CESSIONS DE LA COMMUNE DE SEVREMONT EN 2022
4 – FINANCES – AFFECTATION DES RESULTATS DE L’EXERCICE 2022
5 – FINANCES – RAPPORT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2023
6 – FINANCES – AUTORISATION D’ENGAGEMENT DE DEPENSES AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF
7 – FINANCES – APPROBATION DU MONTANT D’ATTRIBUTION DE COMPENSATION VERSE PAR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE POUZAUGES POUR L’EXERCICE 2023
8 – FINANCES – CREATION D’UN BUDGET ANNEXE
9 – FINANCES – TARIFS DE VENTE – Plaquettes de refus, BRF, Fine de criblage, Plaquettes de bois vert
10 – DOMANIALITE – VENTE D’UN TERRAIN (COMMUNE DELEGUEE DE SAINT-MICHEL-MONT-MERCURE)
11 – DOMANIALITE – VENTE DE TERRAINS (COMMUNE DELEGUEE DE LES CHATELLIERS-CHATEAUMUR)
12 – VOIRIE – DENOMINATION ET NUMEROTATION D’UNE VOIE PRIVEE
13 – VOIRIE – NUMEROTATION DE VOIES
14 – VOIRIE – RAPPORT RELATIF AU PRIX ET A LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT NON-COLLECTIF – Exercice 2021
15 – RESSOURCES HUMAINES : CREATION D’UN POSTE D’AGENT ADMINISTRATIF DANS LE CADRE DU DISPOSITIF PARCOURS EMPLOI COMPETENCES (PEC)
16 – BATIMENTS : DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA RESTAURATION D’OBJETS CLASSES ET INSCRITS AU TITRE DES MONUMENTS HISTORIQUES
17 – ASSOCIATIONS – VOTE DES SUBVENTIONS COMMUNALES
18 – DEMANDE DE LABELLISATION FEDERALE DE SENTIERS
19 – REMBOURSEMENT DE LA COTISATION ORDINALE A L’ORDRE DES MEDECINS – Docteur GRELIER
20 – DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL