Chargement Évènements

« Tous les Évènements

  • Cet évènement est passé

26 janvier - 19 h 00 min - 21 h 00 min

1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 18 décembre 2025

2. Rapport d’orientations budgétaires 2026

3. Autorisation d’engagement de dépenses avant le vote du budget primitif 2026 – Budget principal

4. Approbation du montant d’attribution de compensation versé par la communauté de communes du Pays de Pouzauges pour l’exercice 2025

5. Participation de la commune à la maintenance de l’éclairage public pour l’année 2026

6. Participation de la commune à la maintenance de la signalisation lumineuse pour l’année 2026

7. Participation versée au SYDEV pour la rénovation d’horloges astronomiques

8. Participation versée au SYDEV pour la rénovation d’un point lumineux

9. Acquisition de bâtiments de l’école Saint-Joseph La Flocellière

10. Vente d’un terrain à l’Alouette du Bocage

11. Acquisition d’un terrain sur la commune déléguée de Saint-Michel-Mont-Mercure

12. Déclassement d’une partie de la voirie communale

13. Vente d’un bâtiment et d’un terrain sur la commune déléguée de Les Châtelliers-Châteaumur

14. Mandat au centre de gestion de la Vendée pour la conclusion d’une convention de participation pour la couverture du risque santé des agents

15. Modification du règlement intérieur

16. Décisions prises par délégation du conseil municipal

Détails

Date :
26 janvier
Heure :
19 h 00 min - 21 h 00 min
Catégorie d’Évènement:

Organisateur

Mairie de Sèvremont
Téléphone :
02 51 57 22 19
E-mail :
contact@sevremont.fr
Site Web :
www.sevremont.fr

Lieu

Salle Les Lavandières – La Pommeraie-sur-Sèvre
rue des Lavandières - La Pommeraie-sur-Sèvre
SEVREMONT,