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Arrêté de voirie n°25-AV-0120 LES COUX – SAINT MICHEL MONT MERCURE

novembre 4, 2025 11:25 Publié par Secretariat technique

Arrêté de voirie n°25-AV-0119 RUE DES TUILERIES – SAINT MICHEL MONT MERCURE

novembre 3, 2025 10:27 Publié par Secretariat technique

Arrêté de voirie n°25-AV-0118 MARGON – LA FLOCELLIERE

novembre 3, 2025 10:22 Publié par Secretariat technique

Arrêté de circulation n°25-AT-0174 ROUTE DU PUY LAMBERT – SAINT MICHEL MONT MERCURE

novembre 3, 2025 10:18 Publié par Secretariat technique

Arrêté de circulation n°25-AT-0173 MARGON – LA FLOCELLIERE

novembre 3, 2025 9:56 Publié par Secretariat technique

Arrêté de circulation n°25-AT-0169 LA RABINIERE – LES CHATELLIERS CHATEAUMUR

octobre 30, 2025 2:23 Publié par Secretariat technique

Arrêté de voirie n°25-AV-0114 LA RABINIERE – LES CHATELLIERS CHATEAUMUR

octobre 30, 2025 2:20 Publié par Secretariat technique

Arrêté de voirie n°25-AV-0117 RUE DES FONTENELLES – SAINT MICHEL MONT MERCURE

octobre 30, 2025 2:17 Publié par Secretariat technique

Arrêté de circulation n°25-AT-0171 RUE DUGUESCLIN – LA FLOCELLIERE

octobre 30, 2025 10:02 Publié par Secretariat technique

Arrêté de circulation n°25-AT-0172 IMPASSE DES JARDINS et RUE DES FONTENELLES – SAINT MICHEL-MONT-MERCURE

octobre 30, 2025 9:59 Publié par Secretariat technique

Arrêté de voirie n°25-AV-0116 – RUE DUGUESCLIN – LA FLOCELLIERE

octobre 30, 2025 9:56 Publié par Secretariat technique

Liste des délibérations

octobre 27, 2025 3:28 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D17_10_2025 – AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT

octobre 27, 2025 3:23 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D16_10_2025 – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

octobre 27, 2025 3:22 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D15_10_2025 – PARTICIPATION AU FINANCEMENT DE LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE (PSC) VOLET «SANTE »

octobre 27, 2025 3:21 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D14_10_2025 – ACTE DE SOUS-TRAITANCE AU MARCHE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU LOTISSEMENT LE VERGER

octobre 27, 2025 3:20 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D13_10_2025 – ATTRIBUTION DU MARCHE RELATIF A LA MAITRISE D’OEUVRE DES TRAVAUX DE RENOVATION DE LA SALLE DE SPORTS DE LES CHATELLIERS-CHATEAUMUR

octobre 27, 2025 3:20 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D12_10_2025 – FIXATION D’UN TARIF DE CAUTION POUR LES BADGES LIES AUX SERRURES CONNECTEES

octobre 27, 2025 3:19 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D11_10_2025 – DEMANDE DE SUBVENTION FORMULEE PAR L’ASSOCIATION ACPG-CATM DE SEVREMONT

octobre 27, 2025 3:18 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D10_10_2025 – APPROBATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES DU 2 SEPTEMBRE 2025

octobre 27, 2025 3:17 Publié par Marlène CHARBONNEAU

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