Archives

Arrêté de circulation n°25-AT-0143 – PARCOURS CASTEL RUN – LES CHATELLIERS CHATEAUMUR

octobre 6, 2025 3:48 Publié par Secretariat technique

Arrêté de circulation n°25-AT-0142 – MARGON – LA FLOCELLIERE

octobre 6, 2025 3:44 Publié par Secretariat technique

Arrêté de circulation n°25-AT-0141 – RUE DES CHAIS – LA POMMERAIE-SUR-SEVRE

octobre 6, 2025 3:40 Publié par Secretariat technique

Arrêté de circulation n°25-AT-0147 – TOUR DE VENDEE – SEVREMONT

octobre 3, 2025 12:42 Publié par Secretariat technique

D20_09_2025 – UTILISATION DE SALLES COMMUNALES POUR LES ELECTIONS MUNICIPALES

septembre 25, 2025 4:50 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D19_09_2025 – PORTAGE DE REPAS – REFACTURATION DES HEURES REALISEES PAR UN AGENT COMMUNAL DURANT L’ETE 2025

septembre 25, 2025 4:49 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D18_09_2025 – TARIF DES ENCARTS PUBLICITAIRES POUR 2026

septembre 25, 2025 4:49 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D17_09_2025 – DEMANDE DE SUBVENTION PAR L’ASSOCIATION FAMILLES RURALES DE LA COMMUNE DELEGUEE DE SAINT-MICHEL-MONT-MERCURE POUR LA GESTION DU RESTAURANT SCOLAIRE

septembre 25, 2025 4:47 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D16_09_2025 – DEMANDE DE SUBVENTION PAR L’ASSOCIATION CESAC

septembre 25, 2025 4:46 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D15_09_2025 – MODIFICATION DE LA DUREE HEBDOMADAIRE DE SERVICE D’UN EMPLOI PERMANENT A TEMPS NON COMPLET

septembre 25, 2025 4:46 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D14_09_2025 – MODIFICATION DE LA DUREE HEBDOMADAIRE DE SERVICE D’UN EMPLOI PERMANENT A TEMPS NON COMPLET

septembre 25, 2025 4:45 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D13_09_2025 – PARTICIPATION VERSEE AU SYDEV POUR LA RENOVATION D’UNE LANTERNE D’ECLAIRAGE PUBLIC SUR LA COMMUNE DELEGUEE DE LA FLOCELLIERE

septembre 25, 2025 4:44 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D12_09_2025 – ECHANGE DE TERRAINS COMMUNAUX – LE HAUT VIGNAUD – COMMUNE DELEGUEE DE LES CHÂTELLIERS-CHÂTEAUMUR

septembre 25, 2025 4:43 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D11_09_2025 – DECLASSEMENT D’UNE PARTIE DE LA VOIRIE COMMUNALE – LE HAUT VIGNAUD (COMMUNE DELEGUEE DE LES CHÂTELLIERS-CHÂTEAUMUR)

septembre 25, 2025 4:41 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D10_09_2025 – DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL POUR UNE PRISE DE DECISION CONCERNANT UN ACTE D’URBANISME

septembre 25, 2025 4:41 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D09_09_2025 – PARTICIPATION VERSEE AU SYDEV POUR LA MISE EN PLACE DE L’ECLAIRAGE PUBLIC DANS LE LOTISSEMENT LE VERGER

septembre 25, 2025 4:40 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D08_09_2025 – MISE EN PLACE DE LOGEMENTS INDIVIDUELS PAR VENDEE HABITAT DANS LE LOTISSEMENT « LES VERSENNES 2 »

septembre 25, 2025 4:40 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D07_09_2025 – APPROBATION DES CONVENTIONS DE TRANSFERT A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE POUZAUGES DES RESEAUX D’ASSAINISSEMENT DES LOTISSEMENTS LE BESSEC, LE VERGER ET LES VERSENNES 2

septembre 25, 2025 4:39 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D06_09_2025 – DETERMINATION DU PRIX DE VENTE DE PARCELLES SITUEES EN PERIPHERIE DU LOTISSEMENT LES VERSENNES 2

septembre 25, 2025 4:38 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D05_09_2025 – PARTICIPATION VERSEE A VENDEE EAU POUR L’EXTENSION DU RESEAU NECESSAIRE A L’ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE LA SALLE POM’ D’API

septembre 25, 2025 4:38 Publié par Marlène CHARBONNEAU

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