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D03_12_24 – DECISION MODIFICATIVE N°5 (BUDGET PRINCIPAL)

décembre 30, 2024 4:28 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D02_12_24 – SUBVENTION AU BUDGET CCAS POUR L’ANNEE 2024

décembre 30, 2024 4:27 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D01_12_24 – AVIS SUR LE PROJET DE PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT SUR LE PAYS DE POUZAUGES (2025-2030)

décembre 30, 2024 4:26 Publié par Marlène CHARBONNEAU

24-AT-0179 CIRCUIT DES PLAGES DE VENDEE – SEVREMONT

décembre 24, 2024 10:06 Publié par Secretariat technique

24-AT-0178 MAINTENANCE LIGNES TELECOM 2025 – SEVREMONT

décembre 16, 2024 9:10 Publié par Secretariat technique

24-AV-0112 PLACE D’ELBEE – FLO

décembre 12, 2024 11:40 Publié par Secretariat technique

24-AT-0177 INTERVENTIONS VEOLIA 2025 – SEVREMONT

décembre 12, 2024 11:39 Publié par Secretariat technique

24-AT-0176 IMPASSE DE LA NOUE – FLO

décembre 5, 2024 9:36 Publié par Secretariat technique

24-AT-0175 RUE DES VERSENNES – SMMM

décembre 5, 2024 9:35 Publié par Secretariat technique

24-AT-0174 PISTE CYCLABLE AVENUE DES FORGERONS – SMMM

décembre 5, 2024 9:35 Publié par Secretariat technique

D25_11_24 – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA VENDEE POUR L’AMENAGEMENT DU SENTIER « NATURE ET INTERPRETATION »

novembre 29, 2024 9:19 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D24_11_24 – REMBOURSEMENT DE FRAIS

novembre 29, 2024 9:18 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D23_11_24 – TARIFS DE LOCATIONS DE SALLES 2025

novembre 29, 2024 9:17 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D22_11_24 – DEMANDE DE SUBVENTION FAITE PAR LE COMITE D’ORGANISATION DU CIRCUIT DES PLAGES VENDEENNES

novembre 29, 2024 9:16 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D21_11_24 – PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE – CONVENTIONS DE PARTICIPATION POUR LA COUVERTURE DU RISQUE PREVOYANCE DES AGENTS

novembre 29, 2024 9:16 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D20_11_24 – CREATION D’EMPLOIS D’AGENTS RECENSEURS ET FIXATION DES MODALITES DE REMUNERATION

novembre 29, 2024 9:15 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D19_11_24 – MODIFICATION DU REGLEMENT DE FORMATION

novembre 29, 2024 9:14 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D18_11_24 – ATTRIBUTION DE CHEQUES CADEAUX AUX AGENTS

novembre 29, 2024 9:13 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D17_11_24 – VENTE D’UN TERRAIN COMMUNAL (COMMUNE DELEGUEE DE SAINT MICHEL MONT MERCURE)

novembre 29, 2024 9:12 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D16_11_24 – DECLASSEMENT D’UNE PARTIE DE LA VOIRIE COMMUNALE – PLACE DU MAIL – COMMUNE DELEGUEE DE SAINT MICHEL MONT MERCURE

novembre 29, 2024 9:11 Publié par Marlène CHARBONNEAU

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