Archives

D23_12_24 – LOCATION DE SALLES COMMUNALES A LA SOCIETE WEBASTO

décembre 30, 2024 4:44 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D22_12_24 – APPROBATION DE LA CHARTE DE L’ARBRE

décembre 30, 2024 4:43 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D21_12_24 – ACTE DE SOUS-TRAITANCE AU MARCHE DES TRAVAUX DE FINITION DE LA VOIRIE DE L’EXTENSION DU LOTISSEMENT DU BOIS

décembre 30, 2024 4:43 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D20_12_24 – CONVENTION DE SERVITUDE ENEDIS – LA CESSIERE – COMMUNE DELEGUEE DE SAINT MICHEL MONT MERCURE

décembre 30, 2024 4:42 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D19_12_24 – PARTICIPATION VERSEE A VENDEE EAU POUR L’EXTENSION DU RESEAU NECESSAIRE A L’ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE LA SALLE POM’ D’API

décembre 30, 2024 4:41 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D18_12_24 – VENTE D’UN BÂTIMENT COMMUNAL (COMMUNE DELEGUEE DE LA POMMERAIE SUR SEVRE)

décembre 30, 2024 4:40 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D17_12_24 – DECLASSEMENT D’UNE PARTIE DE LA VOIRIE COMMUNALE – PLACE DE L’EGLISE – COMMUNE DELEGUEE DE LA POMMERAIE SUR SEVRE

décembre 30, 2024 4:39 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D16_12_24 – LANCEMENT D’UN MARCHE DE SUBSTITUTION AU LOT N° 15 « ELECTRICITE », POUR LA CONSTRUCTION D’UNE MEDIATHEQUE ET LE REAMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS SUR LA COMMUNE DE SEVREMONT

décembre 30, 2024 4:38 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D15_12_24 – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL REGIONAL DES PAYS DE LA LOIRE POUR LES TRAVAUX DE RENOVATION ENERGETIQUE ET DE MISE EN CONFORMITE DE L’AUBERGE DU MONT MERCURE

décembre 30, 2024 4:37 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D14_12_24 – AVENANTS AU MARCHE DES TRAVAUX DE RENOVATION ENERGETIQUE ET DE MISE EN CONFORMITE DE L’AUBERGE DU MONT MERCURE

décembre 30, 2024 4:36 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D13_12_24 – TARIF HORAIRE DU PERSONNEL POUR LE CALCUL DES TRAVAUX EN REGIE – 2025

décembre 30, 2024 4:36 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D12_12_24 – PRIME DE FIN D’ANNEE DU PERSONNEL SOUS CONTRAT DE DROIT PRIVE

décembre 30, 2024 4:35 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D11_12_24 – CONTRAT D’ASSURANCES DES RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL – HABILITATION AU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE LA VENDEE

décembre 30, 2024 4:34 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D10_12_24 – MODALITES DE FACTURATION DE L’UTILISATION DU MINIBUS DANS LE CADRE DU TRANSPORT SCOLAIRE

décembre 30, 2024 4:34 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D09_12_24 – VERSEMENT D’UN ACOMPTE POUR LA SUBVENTION DUE A L’ASSOCIATION FAMILLES RURALES DE SAINT-MICHEL-MONT-MERCURE ET A L’ASSOCIATION MONCHAPO

décembre 30, 2024 4:33 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D08_12_24 – VERSEMENT D’UN ACOMPTE POUR LA SUBV DUE AU TITRE DU CONTRAT D’ASSO PASSE AVEC LES ECOLES SAINT JOSEPH (LA FLOCELLIERE) , SAINTE-ANNE , SAINT JOSEPH (LES CC), LES TROIS PONTS

décembre 30, 2024 4:32 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D07_12_24 – AUTORISATION D’ENGAGEMENT DE DEPENSES AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025

décembre 30, 2024 4:31 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D06_12_24 – AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT

décembre 30, 2024 4:30 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D05_12_24 – DECISION MODIFICATIVE N°1 (BUDGET EXTENSION LOTISSEMENT DU BOIS

décembre 30, 2024 4:30 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D04_12_24 – DECISION MODIFICATIVE N°1 (BUDGET LOTISSEMENT LE BESSEC)

décembre 30, 2024 4:29 Publié par Marlène CHARBONNEAU

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