Archives

D10_10_2024 – ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES RELATIF AUX PRESTATIONS DE BALAYAGE DES VOIRIES

octobre 25, 2024 3:20 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D09_10_2024 – APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT DES HEBERGEMENTS D’URGENCE DU PAYS DE POUZAUGES ENTRE LES COMMUNES DU PAYS DE POUZAUGES, LE BOUPERE ET SEVREMONT

octobre 25, 2024 3:19 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D08_10_2024 – ACHAT DE BOIS ET REFACTURATION D’ENERGIE AUPRES DU CCAS DE SEVREMONT POUR L’EHPAD NOTRE DAME DE LORETTE

octobre 25, 2024 3:18 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D07_10_2024 APPROBATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES DU 15 MAI 2024

octobre 25, 2024 3:17 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D06_10_2024 AUTORISATION DE LA COMMUNE POUR LA CONTRACTION DE DEUX EMPRUNTS PAR LE CCAS DE SEVREMONT POUR L’EHPAD NOTRE DAME DE LORETTE ET OCTROI DE LA GARANTIE D’EMPRUNT

octobre 25, 2024 3:17 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D05_10_2024 CONTRACTION DE DEUX EMPRUNTS POUR LES TRAVAUX DE L’AUBERGE DU MONT MERCURE ET L’AMENAGEMENT DES AIRES DE JEUX

octobre 25, 2024 3:16 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D04_10_2024 ATTRIBUTION DU MARCHE DE MAÎTRISE D’ŒUVRE RELATIF AUX TRAVAUX DE RESTAURATION DU DONJON DE CHÂTEAUMUR

octobre 25, 2024 3:15 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D03_10_2024 AVIS SUR L’ATTRIBUTION DU MARCHE DE MAÎTRISE D’ŒUVRE RELATIF AUX TRAVAUX DE RESTAURATION DE L’ORATOIRE NOTRE DAME DU CARMEL

octobre 25, 2024 3:13 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D02_10_2024 INDEMNISATION DU GERANT DE L’AUBERGE DU MONT MERCURE DANS LE CADRE DES TRAVAUX DE RENOVATION ENERGETIQUE ET DE MISE EN CONFORMITE DES BÂTIMENTS DE L’AUBERGE DU MONT MERCURE

octobre 25, 2024 3:12 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D01_10_2024 ATTRIBUTION DU LOT N°1 (TERRASSEMENT VRD GROS ŒUVRE) DU MARCHE DES TRAVAUX DE RENOVATION ENERGETIQUE ET DE MISE EN CONFORMITE DE L’AUBERGE DU MONT MERCURE

octobre 25, 2024 3:10 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D20_09_2024 – REMBOURSEMENT DE TROP-PERCU AUPRES DE PATIENTS DU CENTRE MUNICIPAL DE SANTE

septembre 27, 2024 4:31 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D19_09_2024 – PORTAGE DE REPAS – REFACTURATION DES HEURES REALISEES PAR UN AGENT COMMUNAL DURANT L’ETE 2024

septembre 27, 2024 4:29 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D18_09_2024 – FIXATION D’UN TARIF POUR LA PRISE DE REPAS AU SEIN DE RESTAURANT SCOLAIRE

septembre 27, 2024 4:28 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D17_09_2024 – TARIF DES ENCARTS PUBLICITAIRES POUR 2025

septembre 27, 2024 4:28 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D16_09_2024 – DENOMINATION D’UNE VOIE SUR LA COMMUNE DELEGUEE DE LES CHÂTELLIERS CHÂTEAUMUR

septembre 27, 2024 4:27 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D15_09_2024 – PARTICIPATION VERSEE AU SYDEV POUR LA MISE EN PLACE D’UN ECLAIRAGE AU STADE DU LAC SUR LA COMMUNE DELEGUEE DE SAINT MICHEL MONT MERCURE

septembre 27, 2024 4:26 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D14_09_2024 – PARTICIPATION VERSEE AU SYDEV POUR LA MISE EN PLACE DE PRISES GUIRLANDES SUR LA COMMUNE DELEGUEE DE LA FLOCELLIERE

septembre 27, 2024 4:25 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D13_09_2024 – PARTICIPATION VERSEE AU SYDEV POUR LA RENOVATION DE DEUX POINTS LUMINEUX SUR LA COMMUNE DELEGUEE DE SAINT MICHEL MONT MERCURE

septembre 27, 2024 4:25 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D12_09_2024 – VENTE D’UN TERRAIN COMMUNAL (COMMUNE DELEGUEE DE SAINT MICHEL MONT MERCURE)

septembre 27, 2024 4:24 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D11_09_2024 – DECLASSEMENT D’UNE PARTIE DE LA VOIRIE COMMUNALE – RUE DE LA POSTE – COMMUNE DELEGUEE DE SAINT MICHEL MONT MERCURE

septembre 27, 2024 4:17 Publié par Marlène CHARBONNEAU

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