Archives

D01_05_2024 – ZONES D’ACCELERATION POUR LA PRODUCTION D’ENERGIES RENOUVELABLES – MODALITES DE CONCERTATION

juin 6, 2024 3:14 Publié par Marlène CHARBONNEAU

24-AP-0002 CHAPELLE DE LORETTE – FLO

mai 24, 2024 3:00 Publié par Secretariat technique

24-AP-0001 ARRET MINUTE PLACE DU COMMERCE – FLO

mai 14, 2024 11:44 Publié par Secretariat technique

D01.04.2024 – DOMANIALITE – ACQUISITION DE TERRAINS SUR LA COMMUNE DELEGUEE DE LES CHATELLIERS-CHATEAUMUR

mai 2, 2024 2:57 Publié par Secrétariat général

D02.04.2024 – FINANCES – REMBOURSEMENT PAR ANTICIPATION D’UN EMPRUNT SUR LE BUDGET COMMERCES

mai 2, 2024 2:56 Publié par Secrétariat général

D03.04.2024 – FINANCES – SUBVENTION AU BUDGET COMMERCES

mai 2, 2024 2:55 Publié par Secrétariat général

D04.04.2024 – FINANCES – DECISION MODIFICATIVE N° 1 – BUDGET PRINCIPAL

mai 2, 2024 2:55 Publié par Secrétariat général

D05.04.2024 – FINANCES – DECISION MODIFICATIVE N° 1 – BUDGET COMMERCES

mai 2, 2024 2:54 Publié par Secrétariat général

D07.04.2024 – ENFANCE JEUNESSE – VOTE DES TARIFS ENFANCE JEUNESSE 2024-2025

mai 2, 2024 9:23 Publié par Secrétariat général

D08.04.2024 – VOIRIE – PARTICIPATION VERSEE AU SYDEV POUR L’EFFACEMENT DES RESEAUX AERIENS RUE DU GENERAL BONAMY (COMMUNE DELEGUEE DE LA FLOCELLIERE)

mai 2, 2024 9:22 Publié par Secrétariat général

D09.04.2024 – VOIRIE – PARTICIPATION VERSEE AU SYDEV POUR LA RENOVATION DE MATS D’ECLAIRAGE PUBLIC (COMMUNE DELEGUEE DE LA POMMERAIE-SUR-SEVRE)

mai 2, 2024 9:21 Publié par Secrétariat général

D10.04.2024 – VOIRIE – PARTICIPATION VERSEE AU SYDEV POUR LA RENOVATION DE MATS D’ECLAIRAGE PUBLIC (COMMUNE DELEGUEE DE LES CHÂTELLIERS-CHÂTEAUMUR)

mai 2, 2024 9:21 Publié par Secrétariat général

D11.04.2024 – INTERCOMMUNALITE – MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE POUZAUGES

mai 2, 2024 9:20 Publié par Secrétariat général

D12.04.2024 – RESSOURCES HUMAINES – CREATION D’UN EMPLOI POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE

mai 2, 2024 9:19 Publié par Secrétariat général

D14.04.2024 – DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS VERT POUR DES DEPENSES DE RENOVATION ENERGETIQUE DE L’AUBERGE DU MONT MERCURE

mai 2, 2024 9:18 Publié par Secrétariat général

015 ARRÊTÉ PRESCRIVANT L’ENLÈVEMENT D’UN VÉHICULE SUR LA COMMUNE DÉLÉGUÉE DE LA POMMERAIE-SUR-SEVRE

avril 29, 2024 1:34 Publié par Secrétariat général

032 DIA PARCELLE AH 286 – LA FLOCELLIERE

avril 29, 2024 8:59 Publié par Secrétariat général

031 DIA PARCELLES ZV 330 331 333 336 – SAINT-MICHEL-MONT-MERCURE

avril 29, 2024 8:59 Publié par Secrétariat général

030 DIA PARCELLES C 508 509 – LES CHATELLIERS-CHATEAUMUR

avril 29, 2024 8:58 Publié par Secrétariat général

014 ARRÊTÉ PRESCRIVANT L’ENLÈVEMENT DUN VÉHICULE SUR LA COMMUNE DÉLÉGUÉE DE LA FLOCELLIERE

avril 26, 2024 10:40 Publié par Secrétariat général

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