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D10.03.2024 – PARTICIPATION VERSEE AU SYDEV POUR L’EXTENSION DES RESEAUX D’ELECTRICITE ET D’ECLAIRAGE PUBLIC NECESSAIRE AU LOTISSEMENT LES VERSENNES 2

avril 2, 2024 11:22 Publié par Secrétariat général

D11.03.2024 – DEMANDES DE SUBVENTION AFFERENTES AU PROGRAMME DES AIRES DE JEUX

avril 2, 2024 11:21 Publié par Secrétariat général

D12.03.2024 – LOCATION DE SALLES COMMUNALES A LA SOCIETE WEBASTO

avril 2, 2024 11:20 Publié par Secrétariat général

D14.03.2024 – CREATION D’UN EMPLOI EN APPLICATION DE L’ARTICLE L332-23 2° DU CODE GENERAL DE LA FONCTION PUBLIQUE – BESOIN LIE A UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITE

avril 2, 2024 11:19 Publié par Secrétariat général

D15.03.2024 – DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA RESTAURATION DU DONJON DE CHÂTEAUMUR

avril 2, 2024 11:18 Publié par Secrétariat général

020 DIA PARCELLE ZM 118 – SAINT-MICHEL-MONT-MERCURE

mars 26, 2024 12:17 Publié par Secrétariat général

019 DIA PARCELLE AL 67 – LA FLOCELLIERE

mars 26, 2024 12:17 Publié par Secrétariat général

021 DIA PARCELLES A 1919 2512 – LA POMMERAIE-SUR-SEVRE

mars 26, 2024 10:23 Publié par Secrétariat général

015 DIA PARCELLE AM 57 – LA FLOCELLIERE

mars 26, 2024 9:58 Publié par Secrétariat général

024 DIA PARCELLE AE 95 – LA FLOCELLIERE

mars 25, 2024 9:20 Publié par Secrétariat général

022 DIA PARCELLES AE 558 560 – LA FLOCELLIERE

mars 25, 2024 9:19 Publié par Secrétariat général

D08_02_2024 – EHPAD – ERREUR DELIBERATION D07_12_2023 – AVENANTS N°3 LOT 17 TRAVAUX DE REHABILITATION ET DE MISES AUX NORMES

mars 20, 2024 10:47 Publié par Secretariat technique

D07_02_2024 – EHPAD – CREATION DE POSTE SUITE AUX AVANCEMENTS DE GRADE 2023 (2)

mars 20, 2024 10:46 Publié par Secretariat technique

D06_02_2024 – EHPAD – PRIME POUVOIR D’ACHAT POUR CERTAINS AGENTS DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE (2)

mars 20, 2024 10:45 Publié par Secretariat technique

D05_02_2024 – EHPAD – MANDAT AU CENTRE DE GESTION 85 – PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE – CONVENTION DE PARTICIPATION POUR LA COUVERTURE DU RISQUE PREVOYANCE DE

mars 20, 2024 10:44 Publié par Secretariat technique

D04_02_2024 – EHPAD – ETAT PREVISIONNEL DES RECETTES ET DES DEPENSES 2024 (EPRD)

mars 20, 2024 10:44 Publié par Secretariat technique

D03_02_2024 – EHPAD – APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023

mars 20, 2024 10:43 Publié par Secretariat technique

D02_02_2024 – EHPAD – AFFECTATION DU RESULTAT

mars 20, 2024 10:42 Publié par Secretariat technique

D01_02_2024 – EHPAD – ETAT REALISE DES RECETTES ET DES DEPENSES 2023

mars 20, 2024 10:41 Publié par Secretariat technique

D81.02.2024 – LOCATION DE LA SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DELEGUEE DE LES CHÂTELLIERS-CHÂTEAUMUR A LA SOCIETE WEBASTO

mars 18, 2024 11:14 Publié par Secrétariat général

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