Archives

D18_02_2026 – FONGIBILITÉ DES CRÉDITS EN M57 POUR L’ANNÉE 2026

mars 18, 2026 5:09 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D17_02_2026 – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026 – BUDGET LOTISSEMENT LES VIGNES 2

mars 18, 2026 5:07 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D16_02_2026 – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026- BUDGET LOTISSEMENT LE VERGER

mars 18, 2026 5:06 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D15_02_2026 – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026 – BUDGET LOTISSEMENT DU BOIS TRANCHE 3

mars 18, 2026 5:04 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D14_02_2026 – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026 – BUDGET LOTISSEMENT LES VERSENNES 2

mars 18, 2026 5:02 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D13_02_2026 – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026 – BUDGET LOTISSEMENT LE BESSEC

mars 18, 2026 5:00 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D12_02_2026 – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026 – BUDGET LOTISSEMENT DE LA GIRAUDERIE

mars 18, 2026 4:59 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D10_02_2026 – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026 – BUDGET COMMERCES

mars 18, 2026 4:55 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D09_02_2026 – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026 – BUDGET BUREAUX PLACE DU SOMMET

mars 18, 2026 4:53 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D08_02_2026 – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026 – BUDGET ATELIERS RELAIS

mars 18, 2026 4:52 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D07_02_2026 – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026

mars 18, 2026 4:50 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D06_02_2026 – AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT

mars 18, 2026 4:48 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D05_02_2026 – VOTE DES TAUX D’IMPOSITION POUR L’ANNEE 2026

mars 18, 2026 4:46 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D04_02_2026 – AFFECTATION DEFINITIVE DES RESULTATS DE L’EXERCICE 2025

mars 18, 2026 4:45 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D03_02_2026 – BILAN DES ACQUISITIONS ET DES CESSIONS SUR LA COMMUNE DE SEVREMONT EN 2025

mars 18, 2026 4:44 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D02_02_2026 – VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025

mars 18, 2026 4:43 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D01_02_2026 – APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JANVIER 2026

mars 18, 2026 4:42 Publié par Marlène CHARBONNEAU

Arrêté de circulation n°26-AT-0035 LA PAYNAUDIERE – LA POMMERAIE-SUR-SEVRE

mars 17, 2026 10:07 Publié par Secretariat technique

Arrêté de voirie n°26-AV-0029 RUE DU PERE DALIN – LA FLOCELLIERE

mars 13, 2026 5:38 Publié par Secretariat technique

Arrêté de voirie n°26-AV-0026 RUE DE LA COLONNE – LES CHATELLIERS CHATEAUMUR

mars 13, 2026 5:37 Publié par Secretariat technique

« Précédent 1 … 4 5 6 7 8 … 56 Suivant »