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D12.11.2023 – FINANCES – CONSTITUTION D’UNE PROVISION POUR RISQUES

décembre 4, 2023 3:34 Publié par Secrétariat général

D13.11.2023 – FINANCES – CONSTITUTION D’UNE PROVISION POUR RISQUES

décembre 4, 2023 3:33 Publié par Secrétariat général

D14.11.2023 – FINANCES – DECISION MODIFICATIVE N°2 (BUDGET PRINCIPAL)

décembre 4, 2023 3:32 Publié par Secrétariat général

D15.11.2023 – RESSOURCES HUMAINES – PRIME DE POUVOIR D’ACHAT POUR CERTAINS AGENTS DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE

décembre 4, 2023 3:31 Publié par Secrétariat général

D16.11.2023 – CITOYENNETE – MODIFICATION DU REGLEMENT DU BUDGET PARTICIPATIF

décembre 4, 2023 3:31 Publié par Secrétariat général

D17.11.2023 – CITOYENNETE – AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR UN PROJET RETENU AU TITRE DU BUDGET PARTICIPATIF

décembre 4, 2023 3:30 Publié par Secrétariat général

D18.11.2023 – CHARTE D’ENGAGEMENT

décembre 4, 2023 3:29 Publié par Secrétariat général

D18.11.2023 – INTERCOMMUNALITE – APPROBATION DE LA CHARTE D’ENGAGEMENT AGIR ENSEMBLE POUR LUTTER CONTRE LES VIOLENCES SEXISTES ET SEXUELLES ET PROMOUVOIR L’EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES

décembre 4, 2023 3:27 Publié par Secrétariat général

D19.11.2023 – BATIMENTS – AVENANTS AU MARCHE DE CONSTRUCTION D’UNE MEDIATHEQUE ET DE REAMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS SUR LA COMMUNE DE SEVREMONT

décembre 4, 2023 3:27 Publié par Secrétariat général

D20.11.2023 – TARIFS DE LOCATION DES SALLES COMMUNALES

décembre 4, 2023 3:26 Publié par Secrétariat général

D21.11.2023 – DIVERS – REMBOURSEMENT DE FRAIS

décembre 4, 2023 3:25 Publié par Secrétariat général

D22.11.2023 – DIVERS – REMBOURSEMENT DE FRAIS

décembre 4, 2023 3:25 Publié par Secrétariat général

D23.11.2023 – FINANCES – DECISION MODIFICATIVE N°3 (BUDGET COMMERCES)

décembre 4, 2023 3:24 Publié par Secrétariat général

D24.11.2023 – RESSOURCES HUMAINES – PRIME DE FIN D’ANNEE DU PERSONNEL SOUS CONTRAT DE DROIT PRIVE

décembre 4, 2023 3:23 Publié par Secrétariat général

D25.11.2023 – VOIRIE – DENOMINATION DE VILLAGES

décembre 4, 2023 3:23 Publié par Secrétariat général

124 DIA PARCELLE AC 149 – SAINT-MICHEL-MONT-MERCURE

novembre 30, 2023 9:07 Publié par Secrétariat général

123 DIA PARCELLE AC 416 – SAINT-MICHEL-MONT-MERCURE

novembre 29, 2023 8:50 Publié par Secrétariat général

116 DIA PARCELLE ZT 403 – SAINT-MICHEL-MONT-MERCURE

novembre 29, 2023 8:49 Publié par Secrétariat général

115 DIA PARCELLE AE 590 – LA FLOCELLIERE

novembre 29, 2023 8:49 Publié par Secrétariat général

122 MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE RELATIVE AUX TRAVAUX DE VIABILISATION DEFINITIVE DE L’EXTENTION DU LOTISSEMENT DU BOIS

novembre 17, 2023 11:56 Publié par Secrétariat général

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