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D17.12.2023 ADHESION A UNE CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDE POUR UNE PRESTATION DE GEOREFERENCEMENT ET DE NUMERISATION DES RESEAUX D’EAUX USEES ET D’EAUX PLUVIALES_COMMUNAUTE DE CO

décembre 19, 2023 11:14 Publié par Secrétariat général

D18.12.2023 REMBOURSEMENT DE FRAIS

décembre 19, 2023 11:12 Publié par Secrétariat général

D19.12.2023 Présentation du Rapport annuel de l’élu mandataire (SAPL Agence de services aux collectivités locales de Vendée – Exercice 2022)

décembre 19, 2023 11:12 Publié par Secrétariat général

D20.12.2023 SOUSCRIPTION D’UN CONTRAT D’ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS

décembre 19, 2023 11:11 Publié par Secrétariat général

D21.12.2023 AVENANT A LA CONVENTION PASSEE AVEC LE SYDEV POUR LA RENOVATION DE L’ECLAIRAGE PUBLIC DE LA COMMUNE DELEGUEE DE SAINT MICHEL MONT MERCURE – Convention 2022.ECL.0435

décembre 19, 2023 11:10 Publié par Secrétariat général

129 DIA PARCELLE AB 173 – SAINT-MICHEL-MONT-MERCURE

décembre 19, 2023 8:37 Publié par Secrétariat général

130 DIA PARCELLE ZV 389-ZV 390 – SAINT-MICHEL-MONT-MERCURE

décembre 18, 2023 3:35 Publié par Secrétariat général

D01.12.2023 – DOMANIALITE – AUTORISATION DE SIGNATURE DES ACTES NOTARIES

décembre 15, 2023 3:55 Publié par Secrétariat général

128 ACHAT D’UNE MAISON PLAYMOBIL EN AVANT LES HISTOIRES

décembre 12, 2023 12:10 Publié par Secrétariat général

127 LOCATION DU LOCAL SITUE 3, PLACE DU RELAIS – SAINT-MICHEL-MONT-MERCURE_MAXIPLATS

décembre 5, 2023 10:40 Publié par Secrétariat général

D01.11.2023 – ELECTION DU MAIRE DE LA COMMUNE DELEGUEE DE LA POMMERAIE-SUR-SEVRE

décembre 4, 2023 3:46 Publié par Secrétariat général

D02.11.2023 – FIXATION DES INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS MUNICIPAUX

décembre 4, 2023 3:45 Publié par Secrétariat général

D03.11.2023 – URBANISME – APPROBATION DE L’AVANT-PROJET DEFINITIF DU PROGRAMME DES AIRES DE JEUX ET DES DEMANDES DE SUBVENTION AFFERENTES

décembre 4, 2023 3:44 Publié par Secrétariat général

D04.11.2023 – URBANISME – FIXATION DU PRIX DE VENTE DES PARCELLES DU LOTISSEMENT LES VERSENNES 2

décembre 4, 2023 3:43 Publié par Secrétariat général

D05.11.2023 – FINANCES – SUBVENTION AU CCAS POUR L’ANNEE 2023

décembre 4, 2023 3:42 Publié par Secrétariat général

D06.11.2023 – FINANCES – SUBVENTION AU BUDGET LOTISSEMENT DE LA GIRAUDERIE (COMMUNE DELEGUEE DE SAINT-MICHEL-MONT-MERCURE)

décembre 4, 2023 3:42 Publié par Secrétariat général

D07.11.2023 – FINANCES – SUBVENTION AU BUDGET LOTISSEMENT DU BESSEC (COMMUNE DELEGUEE DE LA FLOCELLIERE)

décembre 4, 2023 3:41 Publié par Secrétariat général

D08.11.2023 – FINANCES – SUBVENTION AU BUDGET LOTISSEMENT LES VERSENNES 2 (COMMUNE DELEGUEE DE SAINT MICHEL MONT MERCURE)

décembre 4, 2023 3:40 Publié par Secrétariat général

D09.11.2023 – FINANCES – SUBVENTION AU BUDGET BUREAUX PLACE DU SOMMET

décembre 4, 2023 3:40 Publié par Secrétariat général

D10.11.2023 – FINANCES – SUBVENTION AU BUDGET COMMERCES

décembre 4, 2023 3:35 Publié par Secrétariat général

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