Archives

003 ARRETE AUTORISANT L’OUVERTURE AU PUBLIC D’UN ERP – MÉDIATHÈQUE – SEVREMONT

janvier 23, 2024 12:19 Publié par Secretariat technique

001 ARRÊTÉ AUTORISANT L’OUVERTURE AU PUBLIC D’UN ERP – AUX SAVEURS DES TROIS PONTS

janvier 23, 2024 12:19 Publié par Secretariat technique

002 DIA PARCELLES A 378 2426 2428 – LA POMMERAIE-SUR-SEVRE

janvier 17, 2024 12:23 Publié par Secrétariat général

134 VIREMENT DE CREDITS BUDGET PRINCIPAL 182 00 SECTION INVESTISSEMENT

janvier 9, 2024 11:16 Publié par Secrétariat général

133 DIA PARCELLE ZT 411 – SAINT-MICHEL-MONT-MERCURE

décembre 28, 2023 9:14 Publié par Secrétariat général

131 DIA PARCELLE AB 144 – SAINT-MICHEL-MONT-MERCURE

décembre 26, 2023 9:00 Publié par Secrétariat général

132 DIA PARCELLES AD 267 268 277 278 – LA FLOCELLIERE

décembre 26, 2023 8:52 Publié par Secrétariat général

D02.12.2023 FINANCES – DECISION MODIFICATIVE N°1 (BUDGET EXTENSION LOTISSEMENT DU BOIS)

décembre 19, 2023 11:38 Publié par Secrétariat général

D03.12.2023 FINANCES – DECISION MODIFICATIVE N°1 (BUDGET LOTISSEMENT LE VERGER)

décembre 19, 2023 11:37 Publié par Secrétariat général

D04.12.2023 FINANCES – INSTAURATION DE LA REDEVANCE POUR L’OCCUPATION PROVISOIRE DU DOMAINE PUBLIC DES COMMUNES PAR LES CHANTIERS DE TRAVAUX SUR DES OUVRAGES DES RESEAUX PUBLICS DE DISTRIBUTION DE GAZ

décembre 19, 2023 11:30 Publié par Secrétariat général

D05.12.2023 FINANCES – INSTAURATION DE LA REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR LES OUVRAGES DES RESEAUX PUBLICS DE DISTRIBUTION DE GAZ

décembre 19, 2023 11:29 Publié par Secrétariat général

D08.12.2023 ENFANCE JEUNESSE-VERSEMENT D’UN ACOMPTE POUR LA SUBVENTION DUE AU TITRE DU CONTRAT D’ASSOCIATION PASSE AVEC LES ECOLES PRIVEES

décembre 19, 2023 11:25 Publié par Secrétariat général

D09.12.2023 ENFANCE JEUNESSE-VERSEMENT D’UN ACOMPTE POUR LA SUBVENTION DUE A L’ASSOCIATION FAMILLES RURALES DE SAINT-MICHEL-MONT-MERCURE ET A L’ASSOCIATION MONCHAPO

décembre 19, 2023 11:22 Publié par Secrétariat général

D10.12.2023 RESSOURCES HUMAINES-ATTRIBUTION DE CHEQUES CADEAUX AUX AGENTS

décembre 19, 2023 11:21 Publié par Secrétariat général

D11.12.2023 RESSOURCES HUMAINES-MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

décembre 19, 2023 11:20 Publié par Secrétariat général

D12.12.2023 RESSOURCES HUMAINES-MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR

décembre 19, 2023 11:20 Publié par Secrétariat général

D13.12.2023 RESSOURCES HUMAINES-MODIFICATION DU REGLEMENT DE FORMATION

décembre 19, 2023 11:19 Publié par Secrétariat général

D14.12.2023 RESSOURCES HUMAINES-FIXATION DES PLAFONDS DE PRISE EN CHARGE DU COMPTE PERSONNEL DE FORMATION

décembre 19, 2023 11:18 Publié par Secrétariat général

D15.12.2023 RESSOURCES HUMAINES-MISE EN PLACE D’UNE MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR LES AGENTS DES SERVICES TECHNIQUES

décembre 19, 2023 11:15 Publié par Secrétariat général

D16.12.2023 VOIRIE-DENOMINATION DE VILLAGE

décembre 19, 2023 11:14 Publié par Secrétariat général

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