Archives

Arrêté de voirie n°26-AV-0013 LA CANTINIERE – LA FLOCELLIERE

février 16, 2026 10:18 Publié par Secretariat technique

Arrêté de voirie n°26-AV-0012 RUE DU PERE DALIN – LA FLOCELLIERE

février 9, 2026 12:04 Publié par Secretariat technique

Arrêté de voirie n°26-AV-0011 RUE DES ARTISANS – LA POMMERAIE-SUR-SEVRE

février 9, 2026 12:02 Publié par Secretariat technique

Arrêté de voirie n°26-AV-0010 LE MESNIL – LA FLOCELLIERE

février 9, 2026 12:01 Publié par Secretariat technique

Arrêté de voirie n°26-AV-0007 RUE DES BRUYERES – SAINT MICHEL MONT MERCURE

février 9, 2026 11:58 Publié par Secretariat technique

Arrêté de voirie n°26-AV-0006 RUE DES BRUYERES – SAINT MICHEL MONT MERCURE

février 9, 2026 11:56 Publié par Secretariat technique

Arrêté de circulation n°26-AT-0017 RUE DU PERE DALIN – LA FLOCELLIERE

février 9, 2026 11:32 Publié par Secretariat technique

Arrêté de circulation n°26-AT-0016 RUE DES ARTISANS – LA POMMERAIE-SUR-SEVRE

février 9, 2026 11:29 Publié par Secretariat technique

Arrêté de circulation n°26-AT-0015 GRAND RUE (D64) – LES CHATELLIERS CHATEAUMUR

février 9, 2026 11:27 Publié par Secretariat technique

Arrêté de circulation n°26-AT-0014 RUE DES COLLINES – LA POMMERAIE-SUR-SEVRE

février 6, 2026 5:32 Publié par Secretariat technique

Arrêté de circulation n° 26-AT-0011 RUE DES CRAYONS – LES CHATELLIERS CHATEAUMUR

février 5, 2026 11:52 Publié par Secretariat technique

D15_01_2026 – MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR

février 2, 2026 10:42 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D14_01_2026 – MANDAT AU CENTRE DE GESTION DE LA VENDEE POUR LA CONCLUSION D’UNE CONVENTION DE PARTICIPATION POUR LA COUVERTURE DU RISQUE SANTE DES AGENTS

février 2, 2026 10:41 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D13_01_2026 – VENTE D’UN BÂTIMENT ET D’UN TERRAIN SUR LA COMMUNE DELEGUEE DE LES CHÂTELLIERS-CHÂTEAUMUR

février 2, 2026 10:40 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D12_01_2026 – DECLASSEMENT D’UNE PARTIE DE LA VOIRIE COMMUNALE SUR LA COMMUNE DELEGUEE DE LES CHÂTELLIERS-CHÂTEAUMUR

février 2, 2026 10:40 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D11_01_2026 – ACQUISITION D’UN TERRAIN SUR LA COMMUNE DELEGUEE DE SAINT-MICHEL-MONT -MERCURE

février 2, 2026 10:39 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D10_01_2026 – VENTE D’UN TERRAIN A L’ALOUETTE DU BOCAGE

février 2, 2026 10:39 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D09_01_2026 – ACQUISITION DE BATIMENTS DE L’ECOLE SAINT-JOSEPH

février 2, 2026 10:38 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D08_01_2026 – PARTICIPATION VERSEE AU SYDEV POUR LA RENOVATION D’UN POINT LUMINEUX

février 2, 2026 10:37 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D07_01_2026 – PARTICIPATION VERSEE AU SYDEV POUR LA RENOVATION D’HORLOGES ASTRONOMIQUES

février 2, 2026 10:35 Publié par Marlène CHARBONNEAU

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