- Cet évènement est passé
10 septembre 2020 - 20 h 15 min - 21 h 30 min
Ordre du jour :
1 – Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 9 juillet 2020
2 – Attribution du marché de maîtrise d’œuvre relatif à la construction d’une médiathèque et au réaménagement des espaces publics
3 – Fixation du prix de vente des parcelles du lotissement « Le Verger »
4 – Vote de subventions aux associations gestionnaires de services périscolaires
5 – Conditions d’utilisation des salles communales
6 – Convention constitutive de groupement de commandes pour la réalisation de mesures d’activité volumique du radon dans les établissements communaux et intercommunaux du Pays de Pouzauges
7 – Convention d’occupation temporaire du domaine prive – rue des Tilleuls – commune déléguée de Saint-Michel-Mont-Mercure
8 – Convention de mise à disposition d’un terrain – Margon – commune déléguée de La Flocellière
9 – Convention de servitude Sydev – rue du Mont Mercure (ai 10) – commune déléguée de La Flocellière
10 – Convention de servitude – Lotissement de la Girauderie (a 1471) – commune déléguée de Saint-Michel-Mont-Mercure
11 – Convention de servitude Sydev – rue du mont mercure (ai 10) – commune déléguée de La Flocellière
12 – Orientations et prises en charge en matière de formation
13 – Demandes de subvention pour la sécurisation du clocher de l’église de la commune déléguée de La Pommeraie-sur-Sèvre
14 – Demandes de subvention pour des travaux sur l’église de la commune déléguée de Les Châtelliers-Châteaumur
15 – Demande de subvention formulée par l’association « Histoire et culture en bocage »
16 – Mise à disposition de la salle n° 1 du complexe sportif du mont mercure et de la salle omnisports de la commune déléguée de La Pommeraie-sur-Sèvre pour les cours d’éducation physique et sportive du collège Gaston CHAISSAC de Pouzauges
17 – Modification du tableau des effectifs
18 – Décisions du maire prises par délibération du conseil municipal