17 septembre - 19 h 30 min - 21 h 30 min
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 9 juillet 2026
Election des délégués de la commune au conseil local Vendée Eau Lay Bocage
Désignation d’un référent pour la mission locale du Haut Bocage
Choix des entreprises chargées des travaux de rénovation du théâtre de Les Châtelliers-Châteaumur
Acte de sous-traitance relatif au marché de travaux de voirie 2025
Convention de servitude ENEDIS – commune déléguée de Saint-Michel-Mont-Mercure
Avenant à la convention de participation versée au SYDEV pour l’effacement des réseaux aériens rue du Général Bonnamy (commune déléguée de La Flocellière)
Instauration de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation
Amortissement d’un véhicule acquis par la commune
Demande de subvention exceptionnelle par l’association La Boulite
Acquisition d’un terrain sur la commune déléguée de Saint-Michel-Mont-Mercure
Déclassement du domaine public (commune déléguée de La Flocellière)
Vente de deux terrains (commune déléguée de La Flocellière)
Adhésion à la prestation chômage du Centre de Gestion de la Vendée
Convention d’adhésion au service de médecine du travail du Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Vendée
Adhésion à la prestation « Missions Temporaires » du Centre de Gestion de la Vendée
Convention de mise à disposition par le Centre de Gestion de la fonction publique territoriale de la Vendée d’un agent chargé de la fonction d’inspection en santé et sécurité au travail
Mise en place de logements individuels par Vendée Habitat dans le lotissement « Les Versennes 2 »
Tarif des encarts publicitaires pour 2027
Détermination de la participation financière versée à l’OGEC Notre Dame du Donjon
Soutien aux communes sinistrées
Demande de participation pour des frais de formation
Remboursement de frais
Décisions du Maire prises par délégation du conseil municipal