22 octobre - 19 h 30 min - 21 h 30 min
Ordre du jour
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 17 septembre 2026
Mise en place d’une convention de servitude pour le passage d’un réseau électrique sur un terrain communal
Participation versée au SYDEV pour des travaux neufs d’éclairage
Participation versée au SYDEV pour la rénovation de lampadaires
Amortissement d’un véhicule acquis par la commune
Décision modificative n°2 (budget principal)
Décision modificative n°2 (budget ateliers relais)
Décision modificative n°1 (budget commerces)
Modification du temps de travail d’un agent
Modification du tableau des effectifs
Recrutement d’une apprentie au service accueil
Attribution de chèques cadeaux aux agents
Rapport social unique 2025
Présentation des lignes directrices de gestion
Mise en place de logements individuels par Vendée Habitat dans le lotissement « Les Versennes 2 »
Mise en place de l’éclairage public sur le lotissement privé L’Angelière 1
Avis du conseil municipal sur la demande présentée par SAS Neoform Industries en vue d’obtenir, au titre des installations classées pour la protection de l’environnement, l’enregistrement d’installations de fabrication de meubles à Sèvremont
Demande par l’EPTB de la Sèvre Nantaise d’une autorisation d’accès pour des travaux sur le ruisseau de la Fontaine de Compensé
Reversement à la communauté de communes du Pays de Pouzauges de la dotation relative au service public de la petite enfance
Décisions du Maire prises par délégation du conseil municipal