28 avril - 19 h 30 min - 21 h 30 min
1- Approbation des procès-verbaux des séances du conseil municipal des 5 et 20 mars 2026
2- Election des représentants de la commune au sein du comité territorial de l’énergie du Pays de Pouzauges
3- Election d’un représentant au sein du conseil d’administration de l’association des sentiers pédestres du Pays de Pouzauges au nom de la commune déléguée de Les Châtelliers-Châteaumur
4- Election du représentant permanent de la commune à l’assemblée spéciale de Vendée Expansion SPL et du représentant permanent à l’assemblée générale de Vendée Expansion SPL
5- Election d’un représentant au syndicat mixte e-Collectivités au sein du collège des communes
6- Election d’un représentant de la commune au sein du conseil d’administration de Novaliss
7- Election de deux représentants de la commune au sein du comité de jumelage Pays de Pouzauges – Puertollano
8- Election de deux représentants au sein de la CLI Ionisos
9- Election de deux représentants au sein du CPIE Sèvre et Bocage
10- Proposition de membres au sein de la commission communale des impôts directs
11- Proposition de membres au sein de la commission intercommunale des impôts directs
12- Election d’un correspondant défense
13- Election d’un représentant de la mairie au sein de l’association « Les Arts Sèvremontains »
14- Election des représentants de la commune à la CLECT
15- Conditions de dépôt des listes pour l’élection des membres de la commission d’appel d’offres
16- Conditions de dépôt des listes pour l’élection des membres de la commission de délégation de service public
17- Choix de l’entreprise chargée des travaux de fouilles archéologiques pour le Donjon de Châteaumur
18- Demande de subvention auprès de la DRAC pour les travaux de fouilles archéologiques pour le Donjon de Châteaumur
19- Acquisition d’un terrain sur la commune déléguée de la Flocellière
20- Acquisition de deux terrains sur la commune déléguée de Saint-Michel-Mont-Mercure
21- Tarifs enfance-jeunesse
22- Remboursement de trop perçu auprès de patients du centre municipal de santé
23- Délégation du conseil municipal au maire pour les remboursements de frais aux agents communaux
24- Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal