9 juillet - 19 h 30 min - 21 h 30 min
Présentation du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUI) du Pays de Pouzauges et des attendus de son évolution à venir par la communauté de communes du Pays de Pouzauges
Approbation des procès-verbaux des séances du conseil municipal des 28 mai et 5 juin 2026
Election d’un adjoint
Détermination du rang du nouvel adjoint élu
Approbation du règlement du conseil municipal
Demande d’adhésion au groupement d’intérêt public (GIP) Géo Vendée et approbation de la convention constitutive
Choix des entreprises chargées des travaux de restauration du Donjon de Châteaumur
Demande de subvention pour les travaux de restauration du Donjon de Châteaumur
Choix des entreprises chargées des travaux de restauration de l’Oratoire Notre-Dame du Carmel
Demande de subvention pour les travaux de restauration de l’Oratoire Notre-Dame du Carmel
Choix des entreprises chargées des travaux d’agrandissement du salon de coiffure sur la commune déléguée de Les Châtelliers-Châteaumur
Acte de sous-traitance relatif au marché de travaux de voirie 2025
Cession d’un terrain – commune déléguée de La Flocellière
Modification du tableau des effectifs
Modification de la délibération relative au régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel
Mise en place d’un dispositif de signalement
Modification du règlement d’astreintes
Modification du protocole d’aménagement du temps de travail
Conclusion d’un contrat d’apprentissage
Recrutement de deux agents contractuels sur un emploi permanent pour faire face à une vacance temporaire d’emploi dans l’attente du recrutement d’un fonctionnaire
Mise en place du budget participatif
Décisions du Maire prises par délégation du conseil municipal