Archives

Arrêté de circulation n° 26-AT-0001 RUE DE LORETTE – LA FLOCELLIERE

janvier 15, 2026 10:27 Publié par Secretariat technique

D05_12_2025 – VENTE D’UN TERRAIN SUR LA COMMUNE DELEGUEE DE LA POMMERAIE-SUR-SEVRE

janvier 5, 2026 2:06 Publié par Marlène CHARBONNEAU

Arrêté de circulation n° 25-AT-0206 – RUE DE LA GUILLOTERIE – LES CHATELLIERS CHATEAUMUR

janvier 2, 2026 12:15 Publié par Secretariat technique

Arrêté de circulation n° 25-AT-0203 – LE PUAUD ET LA BARRE – LA POMMERAIE SUR SEVRE

janvier 2, 2026 12:09 Publié par Secretariat technique

Arrêté de circulation n° 25-AT-0202 – RUE DE LORETTE – LA FLOCELLIERE

janvier 2, 2026 11:39 Publié par Secretariat technique

Arrêté de circulation n° 25-AT-0201 – RUE AMIRAL ALQUIER (D64) – LA FLOCELLIERE

janvier 2, 2026 11:37 Publié par Secretariat technique

Arrêté de circulation n° 25-AT-0215 – RUE DES TUILERIES – LA FLOCELLIERE

janvier 2, 2026 10:20 Publié par Secretariat technique

Arrêté de voirie n°25-AV-0140 – LA BRONNIERE – LA FLOCELLIERE

décembre 30, 2025 5:34 Publié par Secretariat technique

Arrêté de voirie n°25-AV-0138 RUE DUGUESCLIN – LA FLOCELLIERE

décembre 30, 2025 5:28 Publié par Secretariat technique

Arrêté de voirie n°25-AV-0137 RUE DE LA GUILLOTERIE – LES CHATELLIERS CHATEAUMURS

décembre 30, 2025 5:26 Publié par Secretariat technique

Arrêté de voirie n°25-AV-0136 LE PUAUD ET LA BARRE – LA POMMERAIE-SUR-SEVRE

décembre 30, 2025 5:24 Publié par Secretariat technique

Arrêté de circulation n° 25-AT-0214 LES COUX – SAINT MICHEL MONT MERCURE

décembre 30, 2025 5:22 Publié par Secretariat technique

Arrêté de circulation n° 25-AT-0213 RUE DES FORGES – LA POMMERAIE SUR SEVRE

décembre 30, 2025 5:20 Publié par Secretariat technique

Arrêté de circulation n° 25-AT-0210 LA BRONNIERE – LA FLOCELLIERE

décembre 30, 2025 5:14 Publié par Secretariat technique

D01_12_2025 – APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 NOVEMBRE 2025

décembre 30, 2025 8:53 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D02_12_2025 – ACQUISITION DE TERRAINS SUR LA COMMUNE DELEGUEE DE LES CHÂTELLIERS-CHÂTEAUMUR

décembre 30, 2025 8:52 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D03_12_2025 – ACQUISITION D’UN LOCAL SUR LA COMMUNE DELEGUEE DE SAINT-MICHEL-MONT-MERCURE

décembre 30, 2025 8:50 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D04_12_2025 – DECLASSEMENT D’UNE PARTIE DE LA VOIRIE COMMUNALE

décembre 29, 2025 5:28 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D06_12_2025 – ACQUISITION D’UN TERRAIN SUR LA COMMUNE DELEGUEE DE LA POMMERAIE SUR SEVRE

décembre 29, 2025 5:26 Publié par Marlène CHARBONNEAU

D07_12_2025 – DETERMINATION DU PRIX DE VENTE DE PARCELLES SITUEES EN PERIPHERIE DU LOTISSEMENT LES VERSENNES 2

décembre 29, 2025 5:23 Publié par Marlène CHARBONNEAU

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